Compte rendus du conseil municipal

Vous trouverez ici les comptes-rendus de l’année en cours et ceux de l’année précédente.Année 2018

CM DU 04 JUIL
Approbation du compte-rendu de la séance du 30 mai 2018 – École : Travaux de sécurisation – Stade – Finances – Convention avec la COR – Voirie – Communes nouvelles – Questions et informations diverses.

CM DU 30 MAI
Approbation du compte rendu de la séance du 11 avril 2018 – Passation des marchés pour la rénovation du stade : mission de contrôle SPS et passation du marché de travaux (lots 1 et 2) – Conseil municipal des jeunes – convention circuits VTT par le Département du Rhône et la COR – Compétence COR en matière d’informatique (point rajouté à l’ordre du jour) – Devis – Droit de préemption urbain – École – Règlement Général européen sur la Protection des Données (RGPD) – Rapport sur la qualité du service des eaux (ARS) – Questions et informations diverses.

CM DU 11 AVRIL
Approbation du compte rendu de la séance du 11 avril 2018 – Personnel communal (service administratif) – Droit de préemption urbain – Devis – Fiscalité / dotations 2018 – Vote du budget primitif 2018 – Photovoltaïque : convention d’occupation temporaire des toitures publiques – Questions et informations diverses.

CM DU 07 MARS 2018
Approbation du compte rendu de la séance du 08 février 2018 – Présentation du spectable par HVA Culture – Chaufferie bois – Stade de football – Subventions à verser – Devis – Droit de préemption urbain – COR – Mise à jour des commissions communales – Finances – Questions et informations diverses.

CM DU 08 FEVRIER 2018
Approbation du compte rendu de la séance du 10 janvier 2018 – Présentation du projet de stade et son financement – Vote du compte administratif et du compte de gestion – Affectation de résultat – Vote des subventions – Devis – Syder : Désignation d’un délégué suppléant / fiscalisation ou budgétisation des charges dues au Syder – Commissions : modification de certaines commissions et désignation d’élus – COR: Délibération relative à la modification des statuts-Projet de photovoltaïques sur la commune – – Droit de préemption urbain – PLU – modification n° 3 correction pour erreur matérielle – Questions et informations diverses.

CM 10 JAN 2018
Approbation du compte rendu de la séance du 06 décembre 2017 – Consultation pour la vente de bois – Point sur le recensement de la population : données chiffrées – Devis – Fiscalité 2017 – Indemnités du Receveur – Création d’une chambre funéraire – Fiscalité cimetière : Instauration de taxes funéraires, Répartition du revenu des concessions du cimetière communal – Questions et informations diverses.

Année 2017

cm-du-06-decembre
Approbation du compte-rendu de la séance du 08 novembre 2017 – Tarification location des salles communales – Financement du stade et présentation de nouveaux procédés – Droit de préemption urbain et Acquisition foncière – Mise en accessibilité des toilettes publiques place du marché – PLU – modification simplifiée mise à disposition du public – Convention avec le Département pour les travaux de la RD 44, notification au titre des amendes de police et présentation du devis et travaux – Remplacement temporaire du personnel et protection sociale MNT – Devis divers et situation financière : modification des indemnités des élus, révision des tarifs de la cantine et devis – Questions et informations diverses.

cm-du-08-novembre
Approbation du compte rendu de la séance du 04 octobre 2017 – Conditions de location de la MAM – Droit de préemption urbain – Dénomination des voies : devis de la poste – Syder : Renforcement du poste de La Patience – Halles de la Mairie – Centre de Gestion : conventions – MNT : prévoyance santé du personnel – Devis divers et situation financière – Questions et informations diverses.

cm-du-04-octobre
Approbation du compte rendu de la séance du 05 septembre 2017 – Personnel (RIFSEEP nouveau régime indemnitaire – MNT – Chèques cadeaux – modification du temps de travail des agents contractuels affectés à l’école) – Droit de préemption urbain – Patrimoine – Convention SPA – PLU – Finances – Questions et informations diverses.

cm-du-05-sept
Approbation des comptes rendus des séances du 14 juin et 05 juillet – Point sur la rentrée scolaire et la nouvelle organisation du personnel communal – Locaux école de musique – Fiscalité – Finances – Travaux en cours – Droit de préemption urbain – Questions et informations diverses.

cm-du-05-juil
Travaux pour le projet MAM (maison d’assistantes maternelles) – Finances – Rénovation du stade de foot : création d’un plateau sportif – RIFSEEP : application du nouveau régime indemnitaire – Droit de préemption urbain – Location des salles communales – Questions et informations diverses.

cm-du-14-juin
Approbation du compte rendu du conseil du 03 mai 2017 – Fréquentation garderie / cantine – Finances et devis – Subvention – Droit de préemption urbain – PLU – Questions et informations diverses.

cm-du-03-mai
Approbation du compte rendu du conseil du 12 avril – Renouvellement des contrats d’Avenir – Alimentation électrique de la Croix Montmain – Devis – Droit de Préemption Urbain (DPU) – PPRNi – Questions et informations diverses.

cm-du-12-avril
Présentation du projet « Quartier Métisseur » – Approbation du compte rendu du conseil du 08 mars – Fiscalité et dotations 2017 – Taxe d’aménagement (précisions complémentaires) et présentation des taxes d’aménagement à percevoir – Marché des Halles de la mairie – Vote du budget primitif 2017 – Devis et conventions – DPU – Emplois saisonniers – Animation – Questions et informations diverses.

cm-du-08-mars
Approbation du compte rendu de la séance du 01 février 2017 – Diverses conventions – COR – Devis – DPU – Personnel : indemnités des élus (revalorisation de l’indice brut), renouvellement des contrats aidés, mise en place du nouveau régime indemnitaire (RIFSEEP) – Fiscalité : vote des taux d’imposition, SYDER – Halles de la mairie : validation du DCE – Questions et informations diverses.

cm-du-01-fevr
Approbation du compte rendu de la séance du 04 janvier 2017 – compte administratif et compte de gestion – Affectation du résultat – Subventions versées aux organismes de droit privé – Devis – Département : viabilité hivernale et réorganisation du département – Droit de préemption urbain – Fiscalité 2016 – Immeuble Perrin : acquisition – COR – Questions et informations diverses.

cm-du-04-janvier-2017
Approbation du compte rendu du conseil 07 décembre 2016 – Cession d’un terrain à la SCI Berthelier – Agence Technique Départementale : aménagement de la RD 44 – Amendes de police – COR : opposition au transfert de compétence PLU à la COR – Transfert de propriété du collège de Lamure-sur-Azergues au Département – Droit de préemption urbain – Fiscalité – Point financier – DETR – Devenir du presbytère suite à la dédite de la paroisse – Régime indemnitaire – Plan de désherbage communal – Ouverture de crédits – Fixation du prix de la cantine – Devis – Questions et informations diverses.