Marchés publics

MARCHÉ CHAUFFERIE BOIS
Avis d’appel à la concurrence pour changer le système de chauffage et de production d’eau chaude sanitaire des vestiaires au stade de football. La date limite de réception des offres est fixée au 05 octobre 2018 à 12 heures. Une visite de l’installation existante est programmée le mercredi 26 septembre 2018 à 16 h 00 (s’inscrire auprès du secrétariat de mairie au 04 74 03 02 71). L’entreprise doit être qualifiée Qualibois Bois Eau. Pour obtenir les documents du marché, merci de s’adresser directement en mairie.

Vous trouverez dans cette page, les différents appels à la concurrence établis par la commune de Lamure-sur-Azergues pour ses marchés publics :

Marché de travaux : Halles de la Mairie – Ci-après délibération attribuant le marché de travaux

delib-2017-39

Délégations du conseil municipal

Délégations de fonction attribuées aux adjoint(e)s :

Philippe Marthinet – 1er Adjoint : 

– Travaux Bâtiments – Voiries

– Cimetière

– Agents techniques

– Salles communales

Patricia Dumord – 2ème adjointe :

– Culture/Vie associative/Tourisme

– Finances

– CCAS/Social/Santé

– Fleurissement/Animation

William Chermette – 3ème adjoint :

– Économie locale

– Développement durable

– École(+personnel)/Jeunesse/CMJ

– Élections

– Communication / Lettre d’information

Délégués représentants de commune :

Représentants de la commune au sein du collège :

Représentant titulaire : Marc Desplaces

Représentant suppléant : Laurent Rigoudy

Représentants de la commune au sein du conseil d’Ecole et de l’école primaire de Lamure-sur-Azergues :

Représentant titulaire : Marc Desplaces

Représentant suppléant : Nicolas Fackeure

Représentants de la commune au syndicat d’électrification (SYDER) :

Délégué titulaire : Patrice Rubaud

Délégué suppléant : Bernard Rossier

Délégués au SRDC (Syndicat Rhodanien de Développement du Câble) :

Représentant titulaire : Bernard Rossier

Représentant suppléant : Marc Desplaces

Délégués au syndicat mixte de rivière :

Représentant titulaire : Didier Dailly

Représentant suppléant : Nicolas Fackeure

Délégué défense :

William Chermette

Référents auprès de HVA culture :

Patricia Dumord, Valérie Martorana, Lucie Biesse

Référents Village d’Accueil :

Marc Desplaces, Valérie Caule

Référent Ambroisie :

Didier Dailly

Délégués SIEHVA ( syndicat intercommunal des eaux de la Haute Vallée d’Azergues) :

Titulaire : Marc Desplaces

Suppléant : Paul Nicolas

 

Commissions communales

1. Commission d’Appels d’offres

  • Président de droit : Marc DESPLACES, Maire
  • Membres titulaires : , Isabelle VINCENT-MARTIN, Patricia DUMORD, Bernard ROSSIER
  • Suppléants : William CHERMETTE, Philippe MARTHINET, Valérie CAULE

2. Commission des Affaires sociales – Santé

  • Président de droit : Marc DESPLACES, Maire
  • Responsable : Bernard ROSSIER
  • Membres titulaires : Laurent RIGOUDY, Patricia DUMORD, Lucie BIESSE, Valérie MARTORANA, Angélique DESSAIGNE, Valérie CAULE

*Membres du Conseil d’administration du CCAS

3. Jeunesse – École – CMJ

  • Président de droit : Marc DESPLACES, Maire
  • Responsable : Nicolas FACKEURE
  • Membres : Paul NICOLAS, Valérie MARTORANA, Laurent RIGOUDY, Angélique DESSAIGNE, William CHERMETTE

4. Commission de la Communication – Information – Internet

  • Président de droit : Marc DESPLACES, Maire
  • Responsable : William CHERMETTE
  • Membres : Valérie CAULE, Lucie BIESSE, Valérie MARTORANA, Angélique DESSAIGNE

5. Commission des Bâtiments communaux – Éclairage public – Cimetière – PLU urbanisme

  • Président de droit : Marc DESPLACES, Maire
  • Responsable : Patrice RUBAUD
  • Membres : Isabelle VINCENT-MARTIN, William CHERMETTE, Philippe MARTHINET, Laurent RIGOUDY, Bernard ROSSIER

6. Commission de la Voirie – Forêt – Économie

  • Président de droit : Marc DESPLACES , Maire
  • Responsable : Philippe MARTHINET
  • Membres : Bernard ROSSIER, William CHERMETTE, Nicolas FACKEURE, Didier DAILLY

7. Commission du Cadre de vie – Fleurissement – Illuminations – Animations

  • Président de droit : Marc DESPLACES, Maire
  • Responsable : Valérie CAULE
  • Membres : Paul NICOLAS, Lucie BIESSE, Valérie MARTORANA, Didier DAILLY

8. Commission des salles communales

  • Président de droit : Marc DESPLACES, Maire
  • Responsable : Patrice RUBAUD,
  • Membres : Philippe MARTHINET, Paul NICOLAS

9. Commission Vie associative – Culture – Tourisme

  • Président de droit : Marc DESPLACES, Maire
  • Responsable : Lucie BIESSE
  • Membres : Patricia DUMORD, William CHERMETTE, Nicolas FACKEURE, Angélique DESSAIGNE, Paul NICOLAS

10. Commission Finances – Impôts

  • Président de droit : Marc DESPLACES, Maire
  • Responsable : Isabelle VINCENT-MARTIN
  • Membres : Philippe MARTHINET, Patricia DUMORD, William CHERMETTE, Bernard ROSSIER, Marie-Pierre VINSARD (secrétaire de mairie)

11. Commission Développement durable

  • Président de droit : Marc DESPLACES, Maire
  • Responsable : Didier DAILLY
  • Membres : Nicolas FACKEURE, Angélique DESSAIGNE, Laurent RIGOUDY, Valérie MARTORANA, Isabelle VINCENT-MARTIN, Lucie BIESSE

12. Commission Personnel Communal – Service Technique

  • Président de droit : Marc DESPLACES, Maire
  • Responsable : Philippe MARTHINET
  • Membres : Patricia DUMORD, Patrice RUBAUD, Paul NICOLAS

13. Commission Sécurité

  • Président de droit : Marc DESPLACES, Maire
  • Responsable : William CHERMETTE
  • Membres : Laurent RIGOUDY, Didier DAILLY

14. Commission Economie locale – Artisants – Commerçants

      • Président de droit : Marc DESPLACES, Maire
      • Responsable : Laurent RIGOUDY
      • Membres : Didier DAILLY, Valérie CAULE, Valérie MARTORANA, Patrice RUBAUD
  • 15. Commission de contrôle des opérations électorales
      • Titulaires : Paul NICOLAS, Isabelle VINCENT-MARTIN, Valérie MARTORANA, Bernad ROSSIER, Didier DAILLY
      • Suppléant(e)s : Nicolas FACKEURE, Valérie CAULE, Laurent RIGOUDY, Angélique DESSAIGNE

 

Conseil municipal

💡 Date du prochain conseil municipal : le 04 février à 20h00

Il est élu pour 6 ans et il doit se réunir au moins une fois par trimestre. Il règle par ses délibérations les affaires de la commune.

Le Maire : Marc DESPLACES

Les Adjoint(e)s : Philippe MARTHINET (1er),  Patricia DUMORD (2ème), William CHERMETTE (3ème)

Les Conseillers/ères Municipaux/ales : Valérie CAULE, Nicolas FACKEURE, Angélique DESSAIGNE, Laurent RIGOUDY, Valérie MARTORANA, Bernard ROSSIER, Isabelle VINCENT-MARTIN, Didier DAILLY, Patrice RUBAUD, Lucie BIESSE, Paul NICOLAS

Comptes rendus du conseil municipal

 

Vous trouverez ici les comptes-rendus de l’année en cours et ceux de l’année précédente.

Année 2021

CM 14 OCT

1/ Approbation du compte rendu de la séance du 16 septembre 2021  – 2/ Vie communale et intercommunale : Rapports annuels sur le prix et la qualité du service (RPQS) – Maison France Services – 3/ Urbanisme : Droit de préemption – Autorisation du droit du sol – 4/ Finances : Présentation des finances au 14 octobre – tableau des travaux et subventions – DM n° 02 – ouverture de crédits – salle pluraliste : révision des différentes délibérations – Régie droit de places -Marché – Cantine scolaire : délibération fixant les nouveaux tarifs et convention de prestation – Présentation de devis – Divers – 5/ Bâtiments communaux : École – Halle de la mairie – Frais de chauffage – 6/ Questions et informations diverses.

CONSEIL DU 16 SEPTEMBRE

CM DU 16 SEPT 1ERE PARTIE : 

1/ Approbation du compte rendu du 12 juillet 2021 – 2/ PLU – Modification n° 4 – 3/ personnel – 4/ Syder – 5/ COR : modification des statuts – Plan Local de l’Habitat – 6/ Droit de préemption urbain

CM DU 16 SEPT 2EME PARTIE :

7/ CAF – Délibération convention – 8/ Finances et devis – 9/ Questions et informations diverses.

CM DU 12 JUIL

1/ Approbation de la séance du 15 juin 2021 – 2/ DPU – 3/ Personnel : compte personnel de formation, contrat d’apprentissage, contrat aidé – 4/ Finances : présentation des finances au 12 juillet, dotation globale de fonctionnement (DGF), travaux – 5/ Téléphonie – 6/ Accessibilité de l’école – 7/ Dysfonctionnement des élections – 8/ Questions et informations diverses.

CM DU 15 JUIN

1/ Approbation du compte rendu de la séance du 06 mai 2021 – 2/ Élections : Préparation matérielle et organisationnelle – 3/ Cantine scolaire – 4/ Droit de préemption urbain – 5/ Devis – 6/ Personnel – 7/ Questions et informations diverses.

CM DU 06 MAI

1/ Approbation du compte rendu de la séance du 30 mars 2021 – 2/ COR – conventions diverses : délibérations  – 3/ Droit de préemption urbain – 4/ Emploi saisonnier : choix des candidats – 5/ Cantine : changement de fournisseur – 6/ Organisation des prochaines élections – 7/ Questions et informations diverses

CM DU 30 MARS

1/ Approbation du compte rendu du conseil du 11 mars 2021 – 2/ Finances : syder (fiscalisation ou budgétisation des charges) – vote des taux d’imposition – affectation de résultat – approbation du budget primitif 2021 – 3/ Droit de préemption urbain – 4/ Questions et informations diverses.

CM DU 11 MARS

1/ Approbation du compte rendu du conseil du 04 février 2021 – Personnel : délibérations portant sur la création de différents postes – mise à jour des effectifs – CET – recrutement au service administratif – apprentie et service civique – organisation service scolaire – 3/ Droit de préemption urbain – 4/ Baux commerciaux – 5/ Questions et informations diverses.

CM DU 04 FEV

1/ Approbation du compte rendu de la séance du 17 décembre 2020 – 2/ Finances – 3/ Devis – 4/ Droit de préemption urbain – 5/ COR – 6/ Questions et informations diverses.

Année 2020

CM DU 17 DÉC

1/ Approbation du compte rendu de la séance du 17 novembre 2020 – 2/ Personnel : Délibération acceptant l’attribution de la prime Covid suite avis du comité technique du CDG – 3/ Finances : Point sur les finances de fin d’année – Les Bleuets – 4/ Devis divers – 5/ Cantine scolaire : Révision des tarifs – 6/ Adaptation des loyers suite à la crise sanitaire – 7/ Droit de préemption urbain – 8/ Tests de dépistage COVID : Organisation et mise en place – 9/ Questions et informations diverses.

CM DU 17 NOV

1/ Approbation du compte rendu de la séance du 15 octobre – 2/ Urbanisme – 3/ Contrat de bail – 4/ Locaux de l’ancienne pharmacie – 5/ RPQS COR – 6/ Devis divers et demande de subvention – 7/ Syder : remplacement des lampadaires – 8/ Halles de la mairie – 9/ COR : délibérations – 10/ Questions et informations diverses.

CM DU 15 OCT

1/ Approbation du compte rendu de la séance du 17 septembre 2020 – 2/ Finances – 3/ Pharmacie : projet d’acquisition du bien – 4/ Urbanisme – 5/ Travaux : Prévisionnel pour 2021-2022 – 6/ Chaufferie : Évolution de la maintenance – Point sur les réparations – 7/ Présentation et validation du règlement intérieur du conseil municipal – 8/ Questions et informations diverses.

CM DU 17 SEPT

1/ Approbation du compte rendu de la séance du 10 juillet 2020 – 2/ École : point sur la rentrée scolaire 2020/2021 – 3/ Point financier – adaptation de la fiscalité directe locale – 4/ Plaquettes forestières – 5/ PLU : choix du cabinet – 6/ Amélioration énergétique des bâtiments : demande de subvention – 7/ Utilisation et gestion des salles communales – 8/ Droit de préemption urbain – 9/ Conseil municipal – 10/ Questions et informations diverses.

CM DU 10 JUIL

Approbation du compte rendu de la séance du 04 juin – Nomination des délégués représentants de commune – SYDER – COR – Commission communale des Impôts directs – CCAS – DPU – Recrutement : apprentie et service civique – Questions et informations diverses.

PV ELEC SENATORIALES : Élections sénatoriales procès-verbal de la désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs.

CM DU 04 JUIN

Vote du budget primitif – RIFSEEP : Modification du régime indemnitaire – Mise en place des différentes commissions  et désignation des membres de la commission d’appel d’offres – Délégations consenties au maire : Présentation des délégations conservées – Délégation de fonction aux adjoints – Convention SPA – Droit de préemption urbain – Dossiers d’aide suite à l’état d’urgence sanitaire – Point sur les travaux en cours – Questions et informations diverses.

CM DU 23 MAI : INSTALLATION MAIRE-ADJOINTS

I – Élection du maire – II – Élection des adjoints – III – Fixation du montant des indemnités des élus – IV – Questions et informations diverses.

CM DU 15 AVRIL

Diverses délibérations : 1/ Réunion de l’assemblée à distance – 2/ Modification du forfait cantine relative à la crise sanitaire – 3/ Adaptation des loyers – 4/ Nouveau règlement intérieur de la bibliothèque municipale – 5/ Recrutement emploi saisonnier – 6/ Questions et informations diverses.

CM DU 12 FEV

Approbation du compte-rendu de la séance du 08 janvier 2020 – COR-Avenant à la convention du service ADS – Passation du marché relatif au contrat de maintenance des installations électriques – Passation du marché relatif à la rénovation de la place du marché – Finances : Syder répartition des charges pour l’année 2020, vote du compte administratif et du compte de gestion 2019, affectation du résultat, vote des taux d’imposition, vote des subventions versées aux associations, présentation de devis – Droit de préemption urbain – Personnel : Renouvellement du contrat aidé – Questions et informations diverses.

CM DU 08 JAN

Approbation du compte-rendu de la séance du 04 décembre 2019 – Jumelage : Charte du jumelage avec la commune de Musson en Belgique – Présentation de devis pour prochains travaux  –  COR : Présentation du DOB 2020 rapport sur le débat d’orientation budgétaire et autres points débattus – SNCF : Positionnement sur la vente des titres de transport – Fiscalité : délibération – Solidarité séisme commune le Teil / délibération – ONF Régime forestier / délibération – Centre de gestion Médecine préventive – Droit de préemption urbain – Fleurissement – Questions et informations diverses.

Vous trouverez ici les comptes-rendus de l’année en cours et ceux de l’année précédente.

Année 2019

CM DU 04 DÉC

Approbation du compte rendu de la séance du 06 novembre 2019 – Droit de préemption urbain – Finances / Devis – Restaurant scolaire : 2 délibérations – Devenir du Petit Casino – COR – Point sur la dénomination des voies de la commune – Questions et informations diverses.

CM DU 06 NOV –

Approbation du compte rendu de la séance du 09 octobre 2019 – Finances / Fiscalité – Devis : Point financier au 05 novembre, travaux des places de la Mairie, lancement de marchés de travaux des “Places” de la commune, devis, réforme de la fiscalité locale (taxe d’habitation) – Commerces / Vorie – COR : délibération approuvant la nouvelle compétence en matière de “politique de santé communautaire”, solaire photovoltaïque, conseil communautaire, rapport annuel des déchets, compétence “Transports” – Convention : Médecine préventive du personnel – PLU / SCOT – Questions et informations diverses.

CM DU 09 OCT 2019

Approbation du compte rendu de la séance du 11 septembre 2019 – Finances : Indemnité de conseil du Receveur Municipal, chèques cadeaux de fin d’année pour le personnel, attribution au titre du Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC), point financier – Droit de préemption urbain – Devis et Convention – Jumelage – Questions et informations diverses.

CM DU 11 SEPT 2019

Approbation du compte rendu de la séance du 10 juillet 2019 – Point sur la rentrée scolaire – Droit de préemption urbain – COR : Présentation des projets en cours – Finances : Allocations compensatrices 2019, Friches commerciales, Majoration sur les terrains constructibles, taxe d’aménagement – Voirie : Nouveau tableau de classement de la voirie communale – Devis – Questions et informations diverses.

CM DU 10 JUIL

Approbation du compte rendu de la séance du 12 juin 2019 – Reconduction Agrément “Un Fruit à l’École” – Finances – RPQS délibération approuvant le rapport relatif au prix et à la qualité du service public de l’eau / Bilan de la commission intercommunale d’accessibilité / Accessibilité “Bâtiments” – Devis – Droit de préemption urbain – Acquisition foncière – Questions et informations diverses.

 

CM DU 12 JUIN 2019 

Approbation du compte rendu de la séance du 09 mai 2019 – Création d’un poste “service civique” au profit du monde associatif – COR : Contrat d’objectif territorial – Présentation du compte administratif 2018 – Point sur la collecte des ordures ménagères – Droit de préemption urbain – Projet de lotissement “Les Roches” – Tour de France du 13 juillet 2019 – Déploiement de la fibre optique / Syder : La Folletière – Questions et informations diverses.

CM DU 09 MAI 2019

Approbation du compte rendu du conseil du 10 avril 2019 – Dénomination et numérotation des voies communales – Devis – Marché relatif au fauchage de talus – Syder : nouveaux taus d’aide de participation en travaux – La Gare – Questions et informations diverses.

CM DU 10 AVR 1ERE PARTIECM DU 10 AVR 2EME PARTIE
Approbation du compte rendu du conseil du 13 février – Animations / Manifestations – Dénomination des voies – Devis divers / Conventions – Personnel du secrétariat de mairie – Budget communal – SYDER – COR / Conventions – RGPD – Questions et informations diverses.

CM DU 13 FEV
Approbation de la séance du 09 janvier 2019 – Questions et informations diverses – PPRNi (plan de prévention des risques naturels d’inondation) – Droit de préemption urbain – Collecte des Ordures Ménagères – COR – Fiscalité : Présentation et vote du CA et CG – Affectation de résultat – Vote des taux d’imposition – Vote des subventions 2019 – Devis – Personnel – Informations complémentaires.

CM DU 09 JAN
Approbation du compte rendu de la séance du 12 décembre 2018 – Droit de préemption urbain – Bilan de la fiscalité – Devis – Recensement de population : chiffres – AMF : Résolution générale du 101ème congrès des Maires – Collecte des ordures ménagères – Questions et informations diverses.

Comptes-rendus de l’année 2018

CM DU 12 DEC
Approbation du compte-rendu de la séance du 05 novembre 2018 – Fixation des tarifs du restaurant scolaire à compter du 1er janvier 2019 – Commission de contrôle : désignation des délégués – Conventions – Finances – Devis – Droit de préemption urbain – Usage du mille-club / tarification – Mise à jour des commissions communales – Questions et informations diverses.

CM DU 05 NOV
Approbation du compte-rendu de la séance du 10 octobre – Démission d’un conseiller municipal – Commune nouvelle : Demande de référendum local – Création d’une commune nouvelle suite au vote consultatif de la population – Élection d’un nouvel adjoint, Mise à jour du tableau de conseil – Élections : Désignation des membres de la commission électorale – Délibération : Nouvelle attribution de compensation (COR) – Point financier (subvention, conventions diverses) – Préparation des manifestations du 11 novembre et du 8 décembre – Questions et informations diverses.

CM DU 10 OCT
Approbation du compte rendu de la séance précédente – DPU – Point sur les travaux du stade (financement – subvention) – Chaufferie du stade : passation du marché – Devis – Convention – Finances – Questions et informations diverses.

CM DU 10 SEPT 21092018
Approbation du compte rendu de la séance du 04 juillet 2018 – droit de préemption urbain – École : Point sur la rentrée – Personnel communal au service scolaire – Mesures fiscales applicables en 2019 – Communes nouvelles : Délibération lançant le projet de création de communes nouvelles avec les communes de Claveisolles, Chambost-Allières, et Lamure-sur-Azergues – Finances – Devis – Syder : Bilan énergétique – Stade : Point sur les travaux – Subvention – Questions et informations diverses.

CM DU 04 JUIL
Approbation du compte-rendu de la séance du 30 mai 2018 – École : Travaux de sécurisation – Stade – Finances – Convention avec la COR – Voirie – Communes nouvelles – Questions et informations diverses.

CM DU 30 MAI
Approbation du compte rendu de la séance du 11 avril 2018 – Passation des marchés pour la rénovation du stade : mission de contrôle SPS et passation du marché de travaux (lots 1 et 2) – Conseil municipal des jeunes – convention circuits VTT par le Département du Rhône et la COR – Compétence COR en matière d’informatique (point rajouté à l’ordre du jour) – Devis – Droit de préemption urbain – École – Règlement Général européen sur la Protection des Données (RGPD) – Rapport sur la qualité du service des eaux (ARS) – Questions et informations diverses.

CM DU 11 AVRIL
Approbation du compte rendu de la séance du 11 avril 2018 – Personnel communal (service administratif) – Droit de préemption urbain – Devis – Fiscalité / dotations 2018 – Vote du budget primitif 2018 – Photovoltaïque : convention d’occupation temporaire des toitures publiques – Questions et informations diverses.

CM DU 07 MARS 2018
Approbation du compte rendu de la séance du 08 février 2018 – Présentation du spectable par HVA Culture – Chaufferie bois – Stade de football – Subventions à verser – Devis – Droit de préemption urbain – COR – Mise à jour des commissions communales – Finances – Questions et informations diverses.

CM DU 08 FEVRIER 2018
Approbation du compte rendu de la séance du 10 janvier 2018 – Présentation du projet de stade et son financement – Vote du compte administratif et du compte de gestion – Affectation de résultat – Vote des subventions – Devis – Syder : Désignation d’un délégué suppléant / fiscalisation ou budgétisation des charges dues au Syder – Commissions : modification de certaines commissions et désignation d’élus – COR: Délibération relative à la modification des statuts-Projet de photovoltaïques sur la commune – – Droit de préemption urbain – PLU – modification n° 3 correction pour erreur matérielle – Questions et informations diverses.

CM 10 JAN 2018
Approbation du compte rendu de la séance du 06 décembre 2017 – Consultation pour la vente de bois – Point sur le recensement de la population : données chiffrées – Devis – Fiscalité 2017 – Indemnités du Receveur – Création d’une chambre funéraire – Fiscalité cimetière : Instauration de taxes funéraires, Répartition du revenu des concessions du cimetière communal – Questions et informations diverses.

Année 2017

cm-du-06-decembre
Approbation du compte-rendu de la séance du 08 novembre 2017 – Tarification location des salles communales – Financement du stade et présentation de nouveaux procédés – Droit de préemption urbain et Acquisition foncière – Mise en accessibilité des toilettes publiques place du marché – PLU – modification simplifiée mise à disposition du public – Convention avec le Département pour les travaux de la RD 44, notification au titre des amendes de police et présentation du devis et travaux – Remplacement temporaire du personnel et protection sociale MNT – Devis divers et situation financière : modification des indemnités des élus, révision des tarifs de la cantine et devis – Questions et informations diverses.

cm-du-08-novembre
Approbation du compte rendu de la séance du 04 octobre 2017 – Conditions de location de la MAM – Droit de préemption urbain – Dénomination des voies : devis de la poste – Syder : Renforcement du poste de La Patience – Halles de la Mairie – Centre de Gestion : conventions – MNT : prévoyance santé du personnel – Devis divers et situation financière – Questions et informations diverses.

cm-du-04-octobre
Approbation du compte rendu de la séance du 05 septembre 2017 – Personnel (RIFSEEP nouveau régime indemnitaire – MNT – Chèques cadeaux – modification du temps de travail des agents contractuels affectés à l’école) – Droit de préemption urbain – Patrimoine – Convention SPA – PLU – Finances – Questions et informations diverses.

cm-du-05-sept
Approbation des comptes rendus des séances du 14 juin et 05 juillet – Point sur la rentrée scolaire et la nouvelle organisation du personnel communal – Locaux école de musique – Fiscalité – Finances – Travaux en cours – Droit de préemption urbain – Questions et informations diverses.

cm-du-05-juil
Travaux pour le projet MAM (maison d’assistantes maternelles) – Finances – Rénovation du stade de foot : création d’un plateau sportif – RIFSEEP : application du nouveau régime indemnitaire – Droit de préemption urbain – Location des salles communales – Questions et informations diverses.

cm-du-14-juin
Approbation du compte rendu du conseil du 03 mai 2017 – Fréquentation garderie / cantine – Finances et devis – Subvention – Droit de préemption urbain – PLU – Questions et informations diverses.

cm-du-03-mai
Approbation du compte rendu du conseil du 12 avril – Renouvellement des contrats d’Avenir – Alimentation électrique de la Croix Montmain – Devis – Droit de Préemption Urbain (DPU) – PPRNi – Questions et informations diverses.

cm-du-12-avril
Présentation du projet “Quartier Métisseur” – Approbation du compte rendu du conseil du 08 mars – Fiscalité et dotations 2017 – Taxe d’aménagement (précisions complémentaires) et présentation des taxes d’aménagement à percevoir – Marché des Halles de la mairie – Vote du budget primitif 2017 – Devis et conventions – DPU – Emplois saisonniers – Animation – Questions et informations diverses.

cm-du-08-mars
Approbation du compte rendu de la séance du 01 février 2017 – Diverses conventions – COR – Devis – DPU – Personnel : indemnités des élus (revalorisation de l’indice brut), renouvellement des contrats aidés, mise en place du nouveau régime indemnitaire (RIFSEEP) – Fiscalité : vote des taux d’imposition, SYDER – Halles de la mairie : validation du DCE – Questions et informations diverses.

cm-du-01-fevr
Approbation du compte rendu de la séance du 04 janvier 2017 – compte administratif et compte de gestion – Affectation du résultat – Subventions versées aux organismes de droit privé – Devis – Département : viabilité hivernale et réorganisation du département – Droit de préemption urbain – Fiscalité 2016 – Immeuble Perrin : acquisition – COR – Questions et informations diverses.

cm-du-04-janvier-2017
Approbation du compte rendu du conseil 07 décembre 2016 – Cession d’un terrain à la SCI Berthelier – Agence Technique Départementale : aménagement de la RD 44 – Amendes de police – COR : opposition au transfert de compétence PLU à la COR – Transfert de propriété du collège de Lamure-sur-Azergues au Département – Droit de préemption urbain – Fiscalité – Point financier – DETR – Devenir du presbytère suite à la dédite de la paroisse – Régime indemnitaire – Plan de désherbage communal – Ouverture de crédits – Fixation du prix de la cantine – Devis – Questions et informations diverses.