Retrouvez ici votre bulletin d’information trimestriel en version numérique! 📰 Bonne lecture! 🤓
Marchés publics
MARCHÉ CHAUFFERIE BOIS
Avis d’appel à la concurrence pour changer le système de chauffage et de production d’eau chaude sanitaire des vestiaires au stade de football. La date limite de réception des offres est fixée au 05 octobre 2018 à 12 heures. Une visite de l’installation existante est programmée le mercredi 26 septembre 2018 à 16 h 00 (s’inscrire auprès du secrétariat de mairie au 04 74 03 02 71). L’entreprise doit être qualifiée Qualibois Bois Eau. Pour obtenir les documents du marché, merci de s’adresser directement en mairie.
Vous trouverez dans cette page, les différents appels à la concurrence établis par la commune de Lamure-sur-Azergues pour ses marchés publics :
Marché de travaux : Halles de la Mairie – Ci-après délibération attribuant le marché de travaux
delib-2017-39Délégations du conseil municipal
➡ Délégations de fonction attribuées aux adjoint(e)s :
Philippe Marthinet – 1er Adjoint :
– Travaux Bâtiments – Voiries
– Cimetière
– Agents techniques
– Salles communales
Patricia Dumord – 2ème adjointe :
– Culture/Vie associative/Tourisme
– Finances
– CCAS/Social/Santé
– Fleurissement/Animation
William Chermette – 3ème adjoint :
– Économie locale
– Développement durable
– École(+personnel)/Jeunesse/CMJ
– Élections
– Communication / Lettre d’information
➡ Délégués représentants de commune :
– Représentants de la commune au sein du collège :
Représentant titulaire : Marc Desplaces
Représentant suppléant : Laurent Rigoudy
– Représentants de la commune au sein du conseil d’Ecole et de l’école primaire de Lamure-sur-Azergues :
Représentant titulaire : Marc Desplaces
Représentant suppléant : Nicolas Fackeure
– Représentants de la commune au syndicat d’électrification (SYDER) :
Délégué titulaire : Patrice Rubaud
Délégué suppléant : Bernard Rossier
– Délégués au SRDC (Syndicat Rhodanien de Développement du Câble) :
Représentant titulaire : Bernard Rossier
Représentant suppléant : Marc Desplaces
– Délégués au syndicat mixte de rivière :
Représentant titulaire : Didier Dailly
Représentant suppléant : Nicolas Fackeure
– Délégué défense :
William Chermette
– Référents auprès de HVA culture :
Patricia Dumord, Valérie Martorana, Lucie Biesse
– Référents Village d’Accueil :
Marc Desplaces, Valérie Caule
– Référent Ambroisie :
Didier Dailly
– Délégués SIEHVA ( syndicat intercommunal des eaux de la Haute Vallée d’Azergues) :
Titulaire : Marc Desplaces
Suppléant : Paul Nicolas
Commissions communales
1. Commission d’Appels d’offres
- Président de droit : Marc DESPLACES, Maire
- Membres titulaires : , Isabelle VINCENT-MARTIN, Patricia DUMORD, Bernard ROSSIER
- Suppléants : William CHERMETTE, Philippe MARTHINET, Valérie CAULE
2. Commission des Affaires sociales – Santé
- Président de droit : Marc DESPLACES, Maire
- Responsable : Bernard ROSSIER
- Membres titulaires : Laurent RIGOUDY, Patricia DUMORD, Lucie BIESSE, Valérie MARTORANA, Angélique DESSAIGNE, Valérie CAULE
*Membres du Conseil d’administration du CCAS
3. Jeunesse – École – CMJ
- Président de droit : Marc DESPLACES, Maire
- Responsable : Nicolas FACKEURE
- Membres : Paul NICOLAS, Valérie MARTORANA, Laurent RIGOUDY, Angélique DESSAIGNE, William CHERMETTE
4. Commission de la Communication – Information – Internet
- Président de droit : Marc DESPLACES, Maire
- Responsable : William CHERMETTE
- Membres : Valérie CAULE, Lucie BIESSE, Valérie MARTORANA, Angélique DESSAIGNE
5. Commission des Bâtiments communaux – Éclairage public – Cimetière – PLU urbanisme
- Président de droit : Marc DESPLACES, Maire
- Responsable : Patrice RUBAUD
- Membres : Isabelle VINCENT-MARTIN, William CHERMETTE, Philippe MARTHINET, Laurent RIGOUDY, Bernard ROSSIER
6. Commission de la Voirie – Forêt – Économie
- Président de droit : Marc DESPLACES , Maire
- Responsable : Philippe MARTHINET
- Membres : Bernard ROSSIER, William CHERMETTE, Nicolas FACKEURE, Didier DAILLY
7. Commission du Cadre de vie – Fleurissement – Illuminations – Animations
- Président de droit : Marc DESPLACES, Maire
- Responsable : Valérie CAULE
- Membres : Paul NICOLAS, Lucie BIESSE, Valérie MARTORANA, Didier DAILLY
8. Commission des salles communales
- Président de droit : Marc DESPLACES, Maire
- Responsable : Patrice RUBAUD,
- Membres : Philippe MARTHINET, Paul NICOLAS
9. Commission Vie associative – Culture – Tourisme
- Président de droit : Marc DESPLACES, Maire
- Responsable : Lucie BIESSE
- Membres : Patricia DUMORD, William CHERMETTE, Nicolas FACKEURE, Angélique DESSAIGNE, Paul NICOLAS
10. Commission Finances – Impôts
- Président de droit : Marc DESPLACES, Maire
- Responsable : Isabelle VINCENT-MARTIN
- Membres : Philippe MARTHINET, Patricia DUMORD, William CHERMETTE, Bernard ROSSIER, Marie-Pierre VINSARD (secrétaire de mairie)
11. Commission Développement durable
- Président de droit : Marc DESPLACES, Maire
- Responsable : Didier DAILLY
- Membres : Nicolas FACKEURE, Angélique DESSAIGNE, Laurent RIGOUDY, Valérie MARTORANA, Isabelle VINCENT-MARTIN, Lucie BIESSE
12. Commission Personnel Communal – Service Technique
- Président de droit : Marc DESPLACES, Maire
- Responsable : Philippe MARTHINET
- Membres : Patricia DUMORD, Patrice RUBAUD, Paul NICOLAS
13. Commission Sécurité
- Président de droit : Marc DESPLACES, Maire
- Responsable : William CHERMETTE
- Membres : Laurent RIGOUDY, Didier DAILLY
14. Commission Economie locale – Artisants – Commerçants
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- Président de droit : Marc DESPLACES, Maire
- Responsable : Laurent RIGOUDY
- Membres : Didier DAILLY, Valérie CAULE, Valérie MARTORANA, Patrice RUBAUD
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- 15. Commission de contrôle des opérations électorales
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- Titulaires : Paul NICOLAS, Isabelle VINCENT-MARTIN, Valérie MARTORANA, Bernad ROSSIER, Didier DAILLY
- Suppléant(e)s : Nicolas FACKEURE, Valérie CAULE, Laurent RIGOUDY, Angélique DESSAIGNE
-
Conseil municipal
Il est élu pour 6 ans et il doit se réunir au moins une fois par trimestre. Il règle par ses délibérations les affaires de la commune.
Le Maire : Marc DESPLACES
Les Adjoint(e)s : Philippe MARTHINET (1er), Patricia DUMORD (2ème), William CHERMETTE (3ème)
Les Conseillers/ères Municipaux/ales : Valérie CAULE, Nicolas FACKEURE, Angélique DESSAIGNE, Laurent RIGOUDY, Valérie MARTORANA, Bernard ROSSIER, Isabelle VINCENT-MARTIN, Didier DAILLY, Patrice RUBAUD, Lucie BIESSE, Paul NICOLAS
Comptes rendus du conseil municipal
Selon la réforme, applicable au 1er juillet 2022, tous les actes administratifs liés au fonctionnement du conseil municipal sont publiés sur le site de la commune.
ANNÉE 2025
Liste des délibérations
Délibérations du 13 mars 2025-Partie I
Délibérations du 13 mars 2025-Partie II
Délibérations du 10 avril 2025
Délibérations du 22 mai 2025_PARTIE I
Délibérations du 22 mai 2025_PARTIE II
Procès-verbal des séances de conseil municipal
ANNÉE 2024
Liste des délibérations
Délibérations du 18 juillet 2024
Délibérations du 04 avril 2024
Délibérations du 08 février 2024
Procès-Verbal des séances de conseil municipal
ANNÉE 2023
Liste des délibérations
Délibérations du 19 décembre 2023
Délibérations du 30 novembre 2023
Délibérations du 19 octobre 2023
Délibérations du 18 juillet 2023
Délibérations du 06 avril 2023
Délibérations au 28 février 2023
Délibérations au 31 janvier 2023
Procès-Verbal des Séances de conseil municipal
Année 2022
COMPTE RENDU DU 20 OCT-1ERE PARTIE – COMPTE RENDU DU 20 OCT – 2NDE PARTIE
1/ Approbation du compte rendu de la séance du 31 mars 2022 – 2/ COR : pacte fiscal et financier – COR : Convention l’Ami Sequoia – Convention PIMM’S – Occupation du domaine public – contrat d’entretien : fauchage – 3/ Urbanisme : droit de préemption urbain – 4/ Finances – 5/ Questions et informations diverses.
1/ Approbation du compte rendu de la séance du 22 février 2022 – 2/ COR : Pacte fiscal et financier – COR : PIG – Transfert de propriété – ZA Le Charbonnier – Projet du Pôle médical – Tableau des permanences électorales – ONF – 3/ Urbanisme droit de préemption – 4/ Finances – 5/ Questions diverses et informations.
1/ Approbation du compte rendu de la séance du 18 janvier 2022 – 2/ Acquisition de la parcelle AL 135 – Transfert de propriété Collège de Lamure – Acquisition du terrain Les Roches – Accès à la déchèterie – 3/ Droit de préemption urbain – 4/ Subventions versées aux associations – Vote du compte administratif et du compte de gestion (présentation du budget 2021) avec résultat de clôture – COR : présentation du versement des dotations – tarifs de concessions cimetière – Devis – 5/ Questions et informations diverses.
1/ Approbation du compte rendu de la séance du 16 décembre 2021 – 2/ Vie communale et intercommunale : présentation du projet de bail pour le Crédit Agricole – Projet de création d’un lotissement communal – COR : Autorisations du droit des sols – Entretien des accotements – COR : Groupement de commandes pour le sel de déneigement – Déchèterie – Logement d’urgence – 3/ Urbanisme : Droit de préemption urbain – 4/ Fiscalité – devis : présentation de différents devis – 5/ Questions et informations diverses.
Année 2021
1/ Approbation du compte rendu de la séance du 10 novembre 2021 – 2/ Vie communale et intercommunale : Convention d’occupation temporaire – RPQS service Gestion des Déchets (rapport 2020) – Convention ADS – 3/ Urbansime : Droit de préemption urbain – 4/ Fiscalité – devis : Créances admission en non-valeur – Point financier – Devis – 5/ Questions et informations diverses.
1/ Approbation du compte rendu de la séance du 14 octobre 2021 – 2/ Vie communale : Voirie – Travaux conduite SNCF – Éclairage public (Syder) – 3/ Personnel : Contrat Cigac – Convention Centre de Gestion – Création de poste agent scolaire – Service technique 4/ Urbanisme : Projet d’aménagement en centre Bourg – Lotissement “Les Roches” – Droit de préemption urbain 5/ Finances – Devis 6/ Questions et informations diverses.
1/ Approbation du compte rendu de la séance du 16 septembre 2021 – 2/ Vie communale et intercommunale : Rapports annuels sur le prix et la qualité du service (RPQS) – Maison France Services – 3/ Urbanisme : Droit de préemption – Autorisation du droit du sol – 4/ Finances : Présentation des finances au 14 octobre – tableau des travaux et subventions – DM n° 02 – ouverture de crédits – salle pluraliste : révision des différentes délibérations – Régie droit de places -Marché – Cantine scolaire : délibération fixant les nouveaux tarifs et convention de prestation – Présentation de devis – Divers – 5/ Bâtiments communaux : École – Halle de la mairie – Frais de chauffage – 6/ Questions et informations diverses.
CONSEIL DU 16 SEPTEMBRE
1/ Approbation du compte rendu du 12 juillet 2021 – 2/ PLU – Modification n° 4 – 3/ personnel – 4/ Syder – 5/ COR : modification des statuts – Plan Local de l’Habitat – 6/ Droit de préemption urbain
7/ CAF – Délibération convention – 8/ Finances et devis – 9/ Questions et informations diverses.
1/ Approbation de la séance du 15 juin 2021 – 2/ DPU – 3/ Personnel : compte personnel de formation, contrat d’apprentissage, contrat aidé – 4/ Finances : présentation des finances au 12 juillet, dotation globale de fonctionnement (DGF), travaux – 5/ Téléphonie – 6/ Accessibilité de l’école – 7/ Dysfonctionnement des élections – 8/ Questions et informations diverses.
1/ Approbation du compte rendu de la séance du 06 mai 2021 – 2/ Élections : Préparation matérielle et organisationnelle – 3/ Cantine scolaire – 4/ Droit de préemption urbain – 5/ Devis – 6/ Personnel – 7/ Questions et informations diverses.
1/ Approbation du compte rendu de la séance du 30 mars 2021 – 2/ COR – conventions diverses : délibérations – 3/ Droit de préemption urbain – 4/ Emploi saisonnier : choix des candidats – 5/ Cantine : changement de fournisseur – 6/ Organisation des prochaines élections – 7/ Questions et informations diverses
1/ Approbation du compte rendu du conseil du 11 mars 2021 – 2/ Finances : syder (fiscalisation ou budgétisation des charges) – vote des taux d’imposition – affectation de résultat – approbation du budget primitif 2021 – 3/ Droit de préemption urbain – 4/ Questions et informations diverses.
1/ Approbation du compte rendu du conseil du 04 février 2021 – Personnel : délibérations portant sur la création de différents postes – mise à jour des effectifs – CET – recrutement au service administratif – apprentie et service civique – organisation service scolaire – 3/ Droit de préemption urbain – 4/ Baux commerciaux – 5/ Questions et informations diverses.
1/ Approbation du compte rendu de la séance du 17 décembre 2020 – 2/ Finances – 3/ Devis – 4/ Droit de préemption urbain – 5/ COR – 6/ Questions et informations diverses.
Année 2020
1/ Approbation du compte rendu de la séance du 17 novembre 2020 – 2/ Personnel : Délibération acceptant l’attribution de la prime Covid suite avis du comité technique du CDG – 3/ Finances : Point sur les finances de fin d’année – Les Bleuets – 4/ Devis divers – 5/ Cantine scolaire : Révision des tarifs – 6/ Adaptation des loyers suite à la crise sanitaire – 7/ Droit de préemption urbain – 8/ Tests de dépistage COVID : Organisation et mise en place – 9/ Questions et informations diverses.
1/ Approbation du compte rendu de la séance du 15 octobre – 2/ Urbanisme – 3/ Contrat de bail – 4/ Locaux de l’ancienne pharmacie – 5/ RPQS COR – 6/ Devis divers et demande de subvention – 7/ Syder : remplacement des lampadaires – 8/ Halles de la mairie – 9/ COR : délibérations – 10/ Questions et informations diverses.
1/ Approbation du compte rendu de la séance du 17 septembre 2020 – 2/ Finances – 3/ Pharmacie : projet d’acquisition du bien – 4/ Urbanisme – 5/ Travaux : Prévisionnel pour 2021-2022 – 6/ Chaufferie : Évolution de la maintenance – Point sur les réparations – 7/ Présentation et validation du règlement intérieur du conseil municipal – 8/ Questions et informations diverses.
1/ Approbation du compte rendu de la séance du 10 juillet 2020 – 2/ École : point sur la rentrée scolaire 2020/2021 – 3/ Point financier – adaptation de la fiscalité directe locale – 4/ Plaquettes forestières – 5/ PLU : choix du cabinet – 6/ Amélioration énergétique des bâtiments : demande de subvention – 7/ Utilisation et gestion des salles communales – 8/ Droit de préemption urbain – 9/ Conseil municipal – 10/ Questions et informations diverses.
Approbation du compte rendu de la séance du 04 juin – Nomination des délégués représentants de commune – SYDER – COR – Commission communale des Impôts directs – CCAS – DPU – Recrutement : apprentie et service civique – Questions et informations diverses.
PV ELEC SENATORIALES : Élections sénatoriales procès-verbal de la désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs.
Vote du budget primitif – RIFSEEP : Modification du régime indemnitaire – Mise en place des différentes commissions et désignation des membres de la commission d’appel d’offres – Délégations consenties au maire : Présentation des délégations conservées – Délégation de fonction aux adjoints – Convention SPA – Droit de préemption urbain – Dossiers d’aide suite à l’état d’urgence sanitaire – Point sur les travaux en cours – Questions et informations diverses.
CM DU 23 MAI : INSTALLATION MAIRE-ADJOINTS
I – Élection du maire – II – Élection des adjoints – III – Fixation du montant des indemnités des élus – IV – Questions et informations diverses.
Diverses délibérations : 1/ Réunion de l’assemblée à distance – 2/ Modification du forfait cantine relative à la crise sanitaire – 3/ Adaptation des loyers – 4/ Nouveau règlement intérieur de la bibliothèque municipale – 5/ Recrutement emploi saisonnier – 6/ Questions et informations diverses.
Approbation du compte-rendu de la séance du 08 janvier 2020 – COR-Avenant à la convention du service ADS – Passation du marché relatif au contrat de maintenance des installations électriques – Passation du marché relatif à la rénovation de la place du marché – Finances : Syder répartition des charges pour l’année 2020, vote du compte administratif et du compte de gestion 2019, affectation du résultat, vote des taux d’imposition, vote des subventions versées aux associations, présentation de devis – Droit de préemption urbain – Personnel : Renouvellement du contrat aidé – Questions et informations diverses.
Approbation du compte-rendu de la séance du 04 décembre 2019 – Jumelage : Charte du jumelage avec la commune de Musson en Belgique – Présentation de devis pour prochains travaux – COR : Présentation du DOB 2020 rapport sur le débat d’orientation budgétaire et autres points débattus – SNCF : Positionnement sur la vente des titres de transport – Fiscalité : délibération – Solidarité séisme commune le Teil / délibération – ONF Régime forestier / délibération – Centre de gestion Médecine préventive – Droit de préemption urbain – Fleurissement – Questions et informations diverses.