Comptes-rendus conseil municipal (années précédentes)

année 2010

astreinte hivernale CAE – modification contrat CAE – convention SPA 2011 – convention assistance juridique 2011 – accessibilité bâtiments communaux – PLU : droit de préemption urbain – amendes de police – zone bleue
Approbation du PLU – indemnités conseil trésorier – chèques cadeaux employés communaux – fermeture Cyberbase emploi- Emploi Vie Scolaire à l’école – rapport sur les Pitchouns et les Après-midis jeux
tarif cantine 2011 – contrat pluriannuel – DICRIM (document information communal risques majeurs) et PCS (plan communal de sauvegarde) – passerelle SNCF – éclairage hameau Tuilerie – voirie – PLU – limite de l’agglomération
abattement taxe habitation – gratification stagiaire – contrat pluriannuel – travaux SYDER – caserne pompiers participation financière – amortissement immobilisations incorporelles – site internet choix prestataire
école numérique rurale – travaux SYDER – parking gare – contrat pluriannuel – taxe réunions sportives – amendes de police – fiscalité directe locale – nettoyage vitres – caserne pompiers – droit redevance marché – inauguration presbytère
rentrée scolaire (garderie périscolaire et fruits à l’école) – rapport qualité et prix de l’eau – presbytère bilan financier – situation financière – caserne pompiers – atlas biodiversité – landes du Beaujolais – contrat triennal – incendie Peris
chaufferie bois présentation projet – contrat pluriannuel de déneigement – espace à chiens – nettoyage des VMC des bâtiments communaux – départ retraite directeur école – feu d’artifice du mois aout
zone bleue – nettoyage accotements voirie communale – espace à chiens – contribution SYDER – devenir garderie périscolaire – hôpital Grandris – taxe locale publicité extérieure – parking gare – chaufferie bois – taxe réunions sportives – immeuble Perrin – PLU
compte administratif et de gestion 2009 – affectation du résultat – budget primitif 2010 – contrat déneigement et bacs à sel – maitrise ouvrage chaufferie bois – logement mairie – locations salles communales – contrat apprentissage
PLU – subventions aux associations compléments – Sou des écoles et CPE vis à vis salle pluraliste – travaux à la gendarmerie – divers contrats de maintenance ou d’entretien – contrat triennal – amendes de police – garderie périscolaire
station de vélos électriques – zone bleue – contrats aidés employés CAE – chaufferie bois – PLU – taux imposition 2010 – bail du presbytère et de la trésorerie – presbytère marchés – subventions associations
convention avec la SPA – contrat triennal commune avec département – statuts Communauté de Communes de la Haute Vallée d’Azergues – déneigement de la voirie communale – PLU (plan local urbanisme)

année 2009

cantine tarif 2010 – chaufferie bois accompagnement HESPUL – Landes du Beaujolais – réforme des collectivités territoriales – mission assistance juridique 2010 – PLU rapport du commissaire enquêteur – contrat triennal presbytère 2° tranche – tarif des forains – chèques cadeaux – échanges de parcelles
passerrelle SNCF – contrat triennal : ébauche – affaire immeuble PERRIN – Presbytère : rampe d’accès – Décision Budgétaire Modificative sur Presbytère et immobilisations – convention assistance technique DDE (ATESAT)
travaux Gendarmerie – Presbytère – cantine scolaire : nouveau prestataire – stade municipal : mise à l’honneur de deux bénévoles du club de football – accessibilité des bâtiments publics – travaux de voirie
affaire immeuble PERRIN – passerelle SNCF – emploi animateur territorial – cantine scolaire rupture contrat – zone bleue – poteau incendie – soutien à l’agriculture – point eau église – taxe annuelle sur les friches commerciales
travaux stade municipal – poste rédacteur principal – placement financier – ammendes de police – raid bleu – voirie 2010 – grippe A – halles mairie avec CAUE – augmentation temps de travail personnel communal
point rentrée scolaire – grippe A – travaux gendarmerie – bail logement école – radars pédagogiques RD385 – voirie travaux de signalisation – amendes de polices – acquisition terrain route de Malleval – études et travaux divers bâtiments communaux – chaufferie bois – mesures fiscales 2009 – DBM – PLU : enquête publique – questions diverses
Ecole : loyer appartement directeur, tarif et règlement cantine, garderie périscolaire – rapport qualité et prix de l’eau – protection incendie – équipements cuisine mille-Club et Salle pluraliste – travaux presbytère et gendarmerie – grippe A – questions diverses
convention Service Départemental d’Incendie et de Secours pour la construction de la caserne des pompiers – cantine : méthe de remboursement des repas – radars pédagogiques sur RD 385 fiancement possible
poste secrétariat de mairie – autorisations absences du personnel – acquisition terrain route de Malleval – zone bleue – Presbytère : prix de location – conventions diverses – poteaux incendie – travaux mairie et école – transport des jeunes durant l’été au lac des sapins – questions diverses
Création d’une zone bleue – radars pédagogiques sur RD 385 et amendes de police – secrétariat de mairie – recrutement contrats aidés – logiciel de gestion du cimetière – travaux à réaliser à la gendarmerie – questions diverses
compte administratif et de gestion 2008 – budget 2009 – travaux Presbytère – emplois aidés de droit privé – ruisseau du Biconne – Entretien stade municipal – aménagement de la cour maternelle à l’école
taux des différents impôts locaux pour 2009 – Récupération de la TVA (FCTVA) et application du plan de relance – subventions aux organismes de droit privé – contribution au SYDER – questions diverses
chaufferie bois : choix du bureau d’études et demandes de subvention – contrat pluriannuel 2006 à 2008 – Presbytère : fixation du loyer – garderie périscolaire : modification du règlement – chèque cadeaux personnel communal – médecine professionnelle – SYDER modifications des statuts – travaux stade municipal – radars pédagogiques RD385 – bilan des locations salles communales.
personnel communal prime de fin d’année – proposition d’avancement – indemnités secrétaire de mairie – motion RASED – garderie périscolaire premier bilan – incendie immeuble PERRIN – convention SPA 2009 – question diverses

2008

4-decembre-2008
convention assistance centre de gestion 2009 – demandes de subvention dégâts intempéries 2 et 3 novembre – presbytère : résiliation du bail – colombarium : prix des concessions – questions diverses
6-novembre-2008
passeports biomètriques – travaux du presbytère analuse de la passation des marchés – DBM et majorettes lamuriennes – location appartement école – PLU : dossier d’arrêt – questions diverses
3-octobre-2008
amendes de polices – frais déplacement bénévoles bibliothèque – contrat d’assurance du personnel – projet de défibrillateur – règlement intérieur garderie périscolaire – colombarium – questions diverses.
4-septembre-2008
caserne des pompiers – contrat triennal – personnel communal : primes – régies diverses – tarifications des salles communales – placement de trésorerie – colombarium – aides fiscales – garderie périscolaire – questions diverses.
5-juin-2008
formation des élus et frais de déplacement – avenant au contrat triennal – mesures fiscales – étude de faisabilité chaufferie bois – cabinet médical – garderie périscolaire – secrétariat de mairie – questions diverses
7-mai-2008
contrat triennal et relations avec le département – commission communale impôts directs – mesures fiscales – bail de la gendarmerie – règlement bibliothèque – amendes de police – questions diverses
3-avril-2008
installation des différentes commissions – indemnités du maire et des adjoints – indemnités receveur municipal – délégations consenties au maire – questions diverses