Comptes-rendus conseil municipal (années précédentes)

année 2010

astreinte hivernale CAE – modification contrat CAE – convention SPA 2011 – convention assistance juridique 2011 – accessibilité bâtiments communaux – PLU : droit de préemption urbain – amendes de police – zone bleue
Approbation du PLU – indemnités conseil trésorier – chèques cadeaux employés communaux – fermeture Cyberbase emploi- Emploi Vie Scolaire à l’école – rapport sur les Pitchouns et les Après-midis jeux
tarif cantine 2011 – contrat pluriannuel – DICRIM (document information communal risques majeurs) et PCS (plan communal de sauvegarde) – passerelle SNCF – éclairage hameau Tuilerie – voirie – PLU – limite de l’agglomération
abattement taxe habitation – gratification stagiaire – contrat pluriannuel – travaux SYDER – caserne pompiers participation financière – amortissement immobilisations incorporelles – site internet choix prestataire
école numérique rurale – travaux SYDER – parking gare – contrat pluriannuel – taxe réunions sportives – amendes de police – fiscalité directe locale – nettoyage vitres – caserne pompiers – droit redevance marché – inauguration presbytère
rentrée scolaire (garderie périscolaire et fruits à l’école) – rapport qualité et prix de l’eau – presbytère bilan financier – situation financière – caserne pompiers – atlas biodiversité – landes du Beaujolais – contrat triennal – incendie Peris
chaufferie bois présentation projet – contrat pluriannuel de déneigement – espace à chiens – nettoyage des VMC des bâtiments communaux – départ retraite directeur école – feu d’artifice du mois aout
zone bleue – nettoyage accotements voirie communale – espace à chiens – contribution SYDER – devenir garderie périscolaire – hôpital Grandris – taxe locale publicité extérieure – parking gare – chaufferie bois – taxe réunions sportives – immeuble Perrin – PLU
compte administratif et de gestion 2009 – affectation du résultat – budget primitif 2010 – contrat déneigement et bacs à sel – maitrise ouvrage chaufferie bois – logement mairie – locations salles communales – contrat apprentissage
PLU – subventions aux associations compléments – Sou des écoles et CPE vis à vis salle pluraliste – travaux à la gendarmerie – divers contrats de maintenance ou d’entretien – contrat triennal – amendes de police – garderie périscolaire
station de vélos électriques – zone bleue – contrats aidés employés CAE – chaufferie bois – PLU – taux imposition 2010 – bail du presbytère et de la trésorerie – presbytère marchés – subventions associations
convention avec la SPA – contrat triennal commune avec département – statuts Communauté de Communes de la Haute Vallée d’Azergues – déneigement de la voirie communale – PLU (plan local urbanisme)

année 2009

cantine tarif 2010 – chaufferie bois accompagnement HESPUL – Landes du Beaujolais – réforme des collectivités territoriales – mission assistance juridique 2010 – PLU rapport du commissaire enquêteur – contrat triennal presbytère 2° tranche – tarif des forains – chèques cadeaux – échanges de parcelles
passerrelle SNCF – contrat triennal : ébauche – affaire immeuble PERRIN – Presbytère : rampe d’accès – Décision Budgétaire Modificative sur Presbytère et immobilisations – convention assistance technique DDE (ATESAT)
travaux Gendarmerie – Presbytère – cantine scolaire : nouveau prestataire – stade municipal : mise à l’honneur de deux bénévoles du club de football – accessibilité des bâtiments publics – travaux de voirie
affaire immeuble PERRIN – passerelle SNCF – emploi animateur territorial – cantine scolaire rupture contrat – zone bleue – poteau incendie – soutien à l’agriculture – point eau église – taxe annuelle sur les friches commerciales
travaux stade municipal – poste rédacteur principal – placement financier – ammendes de police – raid bleu – voirie 2010 – grippe A – halles mairie avec CAUE – augmentation temps de travail personnel communal
point rentrée scolaire – grippe A – travaux gendarmerie – bail logement école – radars pédagogiques RD385 – voirie travaux de signalisation – amendes de polices – acquisition terrain route de Malleval – études et travaux divers bâtiments communaux – chaufferie bois – mesures fiscales 2009 – DBM – PLU : enquête publique – questions diverses
Ecole : loyer appartement directeur, tarif et règlement cantine, garderie périscolaire – rapport qualité et prix de l’eau – protection incendie – équipements cuisine mille-Club et Salle pluraliste – travaux presbytère et gendarmerie – grippe A – questions diverses
convention Service Départemental d’Incendie et de Secours pour la construction de la caserne des pompiers – cantine : méthe de remboursement des repas – radars pédagogiques sur RD 385 fiancement possible
poste secrétariat de mairie – autorisations absences du personnel – acquisition terrain route de Malleval – zone bleue – Presbytère : prix de location – conventions diverses – poteaux incendie – travaux mairie et école – transport des jeunes durant l’été au lac des sapins – questions diverses
Création d’une zone bleue – radars pédagogiques sur RD 385 et amendes de police – secrétariat de mairie – recrutement contrats aidés – logiciel de gestion du cimetière – travaux à réaliser à la gendarmerie – questions diverses
compte administratif et de gestion 2008 – budget 2009 – travaux Presbytère – emplois aidés de droit privé – ruisseau du Biconne – Entretien stade municipal – aménagement de la cour maternelle à l’école
taux des différents impôts locaux pour 2009 – Récupération de la TVA (FCTVA) et application du plan de relance – subventions aux organismes de droit privé – contribution au SYDER – questions diverses
chaufferie bois : choix du bureau d’études et demandes de subvention – contrat pluriannuel 2006 à 2008 – Presbytère : fixation du loyer – garderie périscolaire : modification du règlement – chèque cadeaux personnel communal – médecine professionnelle – SYDER modifications des statuts – travaux stade municipal – radars pédagogiques RD385 – bilan des locations salles communales.
personnel communal prime de fin d’année – proposition d’avancement – indemnités secrétaire de mairie – motion RASED – garderie périscolaire premier bilan – incendie immeuble PERRIN – convention SPA 2009 – question diverses

2008

4-decembre-2008
convention assistance centre de gestion 2009 – demandes de subvention dégâts intempéries 2 et 3 novembre – presbytère : résiliation du bail – colombarium : prix des concessions – questions diverses
6-novembre-2008
passeports biomètriques – travaux du presbytère analuse de la passation des marchés – DBM et majorettes lamuriennes – location appartement école – PLU : dossier d’arrêt – questions diverses
3-octobre-2008
amendes de polices – frais déplacement bénévoles bibliothèque – contrat d’assurance du personnel – projet de défibrillateur – règlement intérieur garderie périscolaire – colombarium – questions diverses.
4-septembre-2008
caserne des pompiers – contrat triennal – personnel communal : primes – régies diverses – tarifications des salles communales – placement de trésorerie – colombarium – aides fiscales – garderie périscolaire – questions diverses.
5-juin-2008
formation des élus et frais de déplacement – avenant au contrat triennal – mesures fiscales – étude de faisabilité chaufferie bois – cabinet médical – garderie périscolaire – secrétariat de mairie – questions diverses
7-mai-2008
contrat triennal et relations avec le département – commission communale impôts directs – mesures fiscales – bail de la gendarmerie – règlement bibliothèque – amendes de police – questions diverses
3-avril-2008
installation des différentes commissions – indemnités du maire et des adjoints – indemnités receveur municipal – délégations consenties au maire – questions diverses

Droits et démarches

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ETAT CIVIL

ACTE DE NAISSANCE Copie intégrale et extrait 

ACTE DE MARIAGE Extrait avec ou sans filiation et copie intégrale

COPIE D’ACTE DE DECES Comment et où la faire établir 

LIVRET DE FAMILLE A quoi sert-il ? Comment l’obtenir ?


ÉLECTIONS election

Inscription d’office sur les listes électorales (Jeunes de 18 ans)

Inscription volontaire sur les listes électorales

Inscription des personnes sans domicile fixe

En cas de changement de domicile

Carte électorale

Consultation des listes électorales


PASSEPORT

SUR RENDEZ-VOUS LUNDI, MARDI ET MERCREDI de 8h30 à 11h30

Etablissement pour les personnes majeures 

Etablissement pour les personnes mineures non émancipées

Remplacement gratuit du passeport Passeport et visa

Délivrance en urgence

Démarches nécessaires à la sortie du territoire d’un enfant mineur

Le nom sur les documents d’identité

En cas de perte ou de vol


CARTE NATIONALE D’IDENTITE

 Etablissement pour les personnes majeures 

Etablissement pour les personnes mineures 

Le nom sur la carte d’identité

En cas de perte ou de vol

Contrôle et vérification d’identité


URBANISME

DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE

Où s’adresser : Mairie où auront lieu les travaux Pièces à fournir : Imprimé à retirer en mairie ou à télécharger Documents à télécharger ->https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13406.do] Plan de masse, plan de situation, plan cadastral, plan de façade du projet, photos Coût : Gratuit


DECLARATION PREALABLE DE TRAVAUX

lorsque les travaux portent sur une maison individuelle ou ses annexes, la déclaration préalable peut être établie conformément au formulaire enregistré par la direction générale de la modernisation de l’Etat sous le numéro CERFA 13703*01.

[Documents à télécharger ->https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13703.do] lorsque la déclaration préalable porte sur un lotissement ou une division foncière, elle peut être établie conformément au formulaire enregistré par la direction générale de la modernisation de l’Etat sous le numéro CERFA 13702*01.

[Documents à télécharger ->https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13702.do] Où s’adresser : Mairie où auront lieu les travaux Pièces à fournir : Imprimé à retirer en mairie ou à télécharger Coût : Gratuit


CERTIFICAT D’URBANISME

Où s’adresser : Mairie où auront lieu les travaux Pièces à fournir : Imprimé à retirer en Mairie ou à télécharger.

[Documents à télécharger Coût : Gratuit


AUTORISATION DE VOIRIE

Où s’adresser : Mairie où auront lieu les travaux Pièces à fournir : Imprimé à retirer en Mairie ou à télécharger.

Documents à télécharger ->https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_14023.do] Coût : Gratuit


ATTESTATION D’ACHEVEMENT DES TRAVAUX

Où s’adresser : Mairie où auront lieu les travaux Pièces à fournir : Imprimé à retirer en Mairie ou à télécharger.

[Documents à télécharger ->https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13408.do] Coût : Gratuit Pour plus de renseignements ou de formulaires vous pouvez consulter le site Service Public.
[Site Internet


INFORMATIONS RISQUES NATURELS

Plan Prévention des Risques d’Innondation.
Site Internet


CARTE GRISE 

Immatriculation d’un véhicule d’occasion la Mairie ne peut plus envoyer les dossiers de renouvellement d’une carte grise, suite à l’achat d’un véhicule d’occasion par courrier. la Sous-Préfecture ne traitant plus ces dossiers par courrier. Vous achetez en France un véhicule d’occasion immatriculé en France : Où effectuer la démarche ? Chez un professionnel habilité de votre choix.
Site Internet

Liste des professionnels disponible sur : le site du Ministère de l’Intérieur A la préfecture ou sous-préfecture de votre choix : Sous-préfecture de Villefranche – 36, rue de la République 69658 VILLEFRANCHE SUR SAÔNE – Tél. : 0 821 803 069 Ouvert le Lundi, Mardi, Jeudi et Vendredi de 9h à 13h Vous devez demander une carte grise à votre nom dans le mois qui suit l’achat du véhicule. La carte grise est établie sur présentation : – D’une demande de certificat d’immatriculation complétée et signée par l’(les) acquéreur(s).

Imprimé à télécharger

– De la carte grise barrée datée et signée par son (ses) titulaire(s), et revêtue du cachet du vendeur si le véhicule est vendu par une société ou un organisme
– D’un certificat de cession établi à votre profit, par le(s) vendeur(s) titulaire(s) de la carte grise sur imprimé réglementaire, et revêtu du cachet du vendeur si le véhicule est vendu par une société ou un organisme. Imprimé à télécharger
– D’un justificatif d’identité voir du (des) demandeur(s)
– D’un justificatif de domicile voir du (des) demandeur(s)
– D’un moyen de paiement pour l’établissement d’un certificat d’immatriculation selon le tarif en vigueur La carte grise n’est délivrée qu’à son titulaire ou son représentant dûment mandaté par lui, procuration voir , muni de sa pièce d’identité (originale) et de la vôtre (photocopie acceptée). Si le véhicule a été acheté auprès d’un professionnel de l’automobile vous joindrez, le volet A de la déclaration d’achat voir établi au nom du garage.

Si le véhicule a plus de 4 ans : Vous joindrez la preuve d’un contrôle technique voir du véhicule délivré depuis moins de 6 mois au jour de la saisie de votre dossier sur SIV. Si le véhicule est acheté en location vente : vous joindrez un mandat de location précisant la nature du contrat ainsi que le nom prénom et domicile du locataire. ATTENTION : Si le véhicule est déjà immatriculé sous SIV (immatriculation de type ZZ-123-ZZ), vous devez en tant qu’acquéreur : découper et conserver le coupon détachable dûment rempli dans l’attente de la réception de la nouvelle carte grise.

Patrimoine local

Patrimoine

Notre histoire à travers les pierres leglise-depuis-le-haut-du-bourgParmi les édifices religieux de la commune, deux viennent récemment d’être rénovés. A tout premier lieu, l’église qui fut bâtie sur son emplacement actuel vers le IX° par les moines de l’abbaye de Savigny en l’honneur de Saint Martin. Au début ce n’était qu’une chapelle, puisque Lamure dépendait de Claveisolles. A l’intérieur de celle-ci, vous trouverez une mezzanine qui surplombe l’entrée et permet d’accueillir aussi les fidèles. Le deuxième édifice est la chapelle Saint Roch qui se trouve aux Arnauds, le long du circuit pédestre jaune (elle ne se visite pas). aux-arnauds-la-chapelle-saint-roch Très proche de Lamure, mais sur la commune de Saint Nizier d’Azergues, vous trouverez la propriété privée du château de Pramenoux. Les textes les plus vieux sur ce site remontent eux aussi à la fin du IX° siècle. Le château actuel date du XVI° siècle, vous y passerez à proximité en empruntant le circuit pédestre jaune. Du printemps à l’automne, chaque mois, l’académie Pramenoux organise des spectacles musicaux dans la grande salle du château (renseignements et réservation auprès de l’office de tourisme). Pour la petite histoire, de tout temps les habitants du hameau de Pramenoux eurent des relations privilégiées avec la commune de Lamure comme en témoigne la volonté de ses habitants en 1771 d’être rattachés à la paroisse de Lamure au lieu de celle de Saint Nizier d’Azergues. D’autre part, il y a une dizaine d’années, ce château fut le cadre du film « le bel été 1914 » avec Claude Rich et Maria Pacôme. le-chateau-de-pramenoux-a-saint-nizier Le 4 octobre 1895, le train arrivait pour la première fois à Lamure, mais à l’époque c’était un terminus. Il fallut attendre le 6 septembre 1900 pour que la liaison Lamure – Paray le Monial soit ouverte ; permettant aux trains d’aller à Paris via Paray le Monial et Moulins, délestant ainsi la voie impériale Paris – Dijon – Lyon – Marseille (déjà bien saturée) d’une partie de son trafic marchandises. Pour amener les trains jusqu’à Paray le Monial, la tâche fut difficile car la déclivité ne devait pas dépasser 11 mm par mètre. Pour atteindre un tel résultat, la voie passe deux fois à Claveisolles au même endroit mais avec une différence de niveau de 43 mètres. Pour cela, une boucle de 4500 mètres avec deux viaducs et deux tunnels fut construite. De même, le passage des Echarmeaux nécessita un tunnel long de 4152,33 mètres qui passe 186 mètres au dessous du  » plancher des vaches  » ou des  » racines des Douglas  » comme vous préférez ! Avec ces différents corps de bâtiments : bâtiment voyageurs, salle des lanternes, quai de déchargement…, la gare de Lamure sur Azergues est le modèle typique des gares du PLM. Elle connut une intense activité le 24 septembre 2000 à l’occasion du centenaire de la voie organisée par l’office de tourisme de Haute Azergues. le-centenaire-de-la-voie-le-24-septembre-2000 la-boucle-a-claveisolles vue-generale-de-la-gare

Historique

Lamure d’hier à aujourd’hui

Lamure tiendrait son nom du latin « mura », par référence à un mur naturel obstruant la vallée au temps de l’occupation romaine.

De cette dernière, on ne sait rien, bien qu’elle soit attestée par la découverte de quelques fragments de « tegulae » au massif de la Pyramide, lors de fouilles rapidement abandonnées.

Au cours des invasions du VIIIe siècle, les Sarrazins remontèrent la vallée du Rhône jusqu’à celle de l’Azergues, et c’est à eux que la rivière devrait son nom, déformation de « Al zergua » (eaux vertes).

Au Xe siècle, le village ne possède que quelques maisons regroupées autour d’une chapelle, ainsi que d’autres près du vieux pont. Des fermes isolées ont donné naissance à plusieurs hameaux.

Sous l’Ancien Régime, Lamure était rattaché au Beaujolais, justice de Beaujeu, bailliage de Villefranche.
En 1789, les membres du tiers état de la paroisse rédigent leur cahier de doléances. Porté par deux délégués à Villefranche, ce document a servi, avec ceux des autres paroisses, à rédiger le cahier collectif destiné a être emporté à Versailles pour y être examiné, avec tous les autres cahiers du royaume, par les Etats Généraux réunis sur ordre de Louis XVI.

La Révolution apporte de profonds changements. Lamure devient une commune appartenant au canton de Chamelet, au district de Villefranche et au département du Rhône. La première municipalité, formée de six membres élus, est constituée le 28 janvier 1790. Le premier maire fut Pierre Roche, greffier de justice.
En 1836, Lamure devient chef-lieu de canton. Malgré un sol peu fertile, l’agriculture est alors l’activité économique dominante (blé, seigle, avoine, pomme de terre…). La vigne est présente sur les versants les mieux exposés.

Le passage de la rivière a favorisé l’installation de moulins actionnés par la force motrice de l’eau conduite jusqu’à eux par des biefs (moulins à céréales, à huile, à papier…). Plusieurs scieries, utilisant cette même force motrice, fonctionnent également dans la vallée.

Parmi quelques autres activités artisanales, de nombreux habitants pratiquent le tissage à domicile pour des négociants de Lyon.

En 1892, Lamure devient officiellement Lamure-sur-Azergues afin d’éviter toute confusion avec La Mure dans l’Isère.

La route qui traverse le village, non goudronnée, s’appelle alors « chemin de grande communication ».

En 1895, la ligne de chemin de fer Lozanne-Lamure est mise en service, complétée en 1900 par la section Lamure-Paray-le-Monial. Le passage du train a modifié l’aspect du bourg tout en jouant un rôle important à la fois pour les habitants et pour les activités économiques.

Les années 1911-1913 voient la construction d’un imposant groupe scolaire destiné à recevoir les classes de l’école primaire rassemblées dans l’aile gauche de la mairie depuis la laïcisation de l’enseignement.

La guerre de 14-18 n’épargne pas le village. Le souvenir des soldats lamuriens qui n’en sont pas revenus est perpétué par le monument aux morts édifié au début des années 20.

En ce début de XXe siècle, le village se développe : de nombreuses maisons se construisent au nord et au sud du bourg. Lamure prend peu à peu son visage actuel.

D’après l’ouvrage de A. Bergeron

Résistance

Les forêts que vous traversez, les sentiers que vous empruntez aujourd’hui furent, de 1943 à 1944, le terrain de « ceux qui surent dire non ». Les premiers résistants, réfractaires du STO début 1943, se regroupent début septembre pour créer ce que l’on a appelé « les maquis de l’Azergues ». Ils sont rapidement rejoints et renforcés par des Caladois, des Lyonnais traqués par les Allemands. La géographie de notre haute vallée se prête bien à la vie errante menée par ces clandestins, le camp a ainsi changé d’emplacement une dizaine de fois. Si le groupe n’a jamais été très important en nombre pour des questions de sécurité (entre 30 et 50 auxquels il faut rajouter les habitants qui les soutenaient pour le ravitaillement, les renseignements) son efficacité contre l’occupant a été importante : sabotages de la voie ferrée, de routes stratégiques, de moyens de radio transmission mais aussi engagements militaires comme au col de Favardy (31 mai 1944) où 17 résistants furent massacrés par une troupe de 1 500 soldats ennemis, celui de Saint Nizier d’Azergues (11 décembre 1943) qui entraîna la déportation de 13 habitants. De nombreuses plaques rappellent les noms, les évènements qui se sont déroulés. Arrêtez- vous un instant devant celle du Gravier, lieu qui fut la plaque tournante de la Résistance en haute vallée d’azergues. Le 14 juillet 1944, résistants de la vallée d’Azergues FTP et FFI se rassemblaient en armes devant le monument aux morts de Lamure sur Azergues avec la population locale pour chanter la « Marseillaise ». En représaille, 52 personnes seront fusillées à Chatillon d’Azergues le 19 juillet 1944 et nombreux parmi les jeunes hommes photographiés à Lamure ce 14 juillet tomberont dans les semaines suivantes pour la libération du territoire. Le « régiment d’Azergues », sous les ordres de Marcel Chadebech « commandant Caron », participa activement aux combats pour la libération de Lyon et Villefranche sur Saône début septembre 1944. N’oublions pas non plus les nombreuses familles qui accueillirent des enfants juifs, les sauvant ainsi de la déportation, certaines de ces familles ont été reconnues « juste parmi les Nations » ainsi que les victimes civiles des bombardements de Claveisolles.