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Compte rendus du conseil municipal

Vous trouverez ici les comptes-rendus de l’année en cours. Pour une recherche sur les années précédentes, il faut cliquer sur ce lien :

Année 2017

PDF - 1 Mo
CM DU 04 OCTOBRE

Approbation du compte rendu de la séance du 05 septembre 2017 - Personnel (RIFSEEP nouveau régime indemnitaire - MNT - Chèques cadeaux - modification du temps de travail des agents contractuels affectés à l’école) - Droit de préemption urbain - Patrimoine - Convention SPA - PLU - Finances - Questions et informations diverses.

 

PDF - 825.5 ko
CM DU 05 SEPT

Approbation des comptes rendus des séances du 14 juin et 05 juillet - Point sur la rentrée scolaire et la nouvelle organisation du personnel communal - Locaux école de musique - Fiscalité - Finances - Travaux en cours - Droit de préemption urbain - Questions et informations diverses.

PDF - 639.8 ko
CM DU 05 JUIL

Travaux pour le projet MAM (maison d’assistantes maternelles) - Finances - Rénovation du stade de foot : création d’un plateau sportif - RIFSEEP : application du nouveau régime indemnitaire - Droit de préemption urbain - Location des salles communales - Questions et informations diverses.

PDF - 661.3 ko
CM DU 14 JUIN

Approbation du compte rendu du conseil du 03 mai 2017 - Fréquentation garderie / cantine - Finances et devis - Subvention - Droit de préemption urbain - PLU - Questions et informations diverses.

PDF - 633.7 ko
CM DU 03 MAI

Approbation du compte rendu du conseil du 12 avril - Renouvellement des contrats d’Avenir - Alimentation électrique de la Croix Montmain - Devis - Droit de Préemption Urbain (DPU) - PPRNi - Questions et informations diverses.

PDF - 769.6 ko
CM DU 12 AVRIL

Présentation du projet "Quartier Métisseur" - Approbation du compte rendu du conseil du 08 mars - Fiscalité et dotations 2017 - Taxe d’aménagement (précisions complémentaires) et présentation des taxes d’aménagement à percevoir - Marché des Halles de la mairie - Vote du budget primitif 2017 - Devis et conventions - DPU - Emplois saisonniers - Animation - Questions et informations diverses.

PDF - 945.6 ko
CM DU 08 MARS

Approbation du compte rendu de la séance du 01 février 2017 - Diverses conventions - COR - Devis - DPU - Personnel : indemnités des élus (revalorisation de l’indice brut), renouvellement des contrats aidés, mise en place du nouveau régime indemnitaire (RIFSEEP) - Fiscalité : vote des taux d’imposition, SYDER - Halles de la mairie : validation du DCE - Questions et informations diverses.

PDF - 978.6 ko
CM DU 01 FEVR

Approbation du compte rendu de la séance du 04 janvier 2017 - compte administratif et compte de gestion - Affectation du résultat - Subventions versées aux organismes de droit privé - Devis - Département : viabilité hivernale et réorganisation du département - Droit de préemption urbain - Fiscalité 2016 - Immeuble Perrin : acquisition - COR - Questions et informations diverses.

PDF - 897.6 ko
CM DU 04 JANVIER 2017

Approbation du compte rendu du conseil 07 décembre 2016 - Cession d’un terrain à la SCI Berthelier - Agence Technique Départementale : aménagement de la RD 44 - Amendes de police - COR : opposition au transfert de compétence PLU à la COR - Transfert de propriété du collège de Lamure-sur-Azergues au Département - Droit de préemption urbain - Fiscalité - Point financier - DETR - Devenir du presbytère suite à la dédite de la paroisse - Régime indemnitaire - Plan de désherbage communal - Ouverture de crédits - Fixation du prix de la cantine - Devis - Questions et informations diverses.

Année 2016

PDF - 837.6 ko
CM DU 07 DEC

Approbation du compte rendu du conseil du 02 novembre - Délibération pour versement d’une subvention "Sou des Écoles"- Mission assistance juridique du Centre de Gestion pour l’année 2017 (avenant à la convention) - Droit de préemption urbain - Brigades Vertes - Point financier - Devis - Personnel / Indemnité de conseil allouée au Receveur - Salles communales - Halles de la mairie - Questions et informations diverses.

PDF - 679.3 ko
CM DU 02 NOV

Approbation du compte rendu du conseil du 05 octobre - travaux de sécurisation école - investissements à venir - droit de préemption urbain - COR - point financier - devis - questions et informations diverses.

PDF - 964.4 ko
CM DU 05 OCT

Approbation du compte rendu du conseil du 07 septembre 2016 - convention SPA - Bail précaire - Acquisition d’une parcelle sans maître - COR - Recensement de la population - Point financier - Devis - Urbanisme - Questions et informations diverses.

PDF - 928 ko
CM DU 07 SEPT

Approbation du compte rendu du conseil du 05 juillet 2016 - Présentation du projet de bar dans les locaux de la perception par monsieur Fereira - Droit de préemption urbain - Devis divers - Point sur la rentrée scolaire - Signatures de conventions - Point financier - Questions et informations diverses.

PDF - 851.4 ko
CM DU 05 JUILLET

Approbation du compte rendu du conseil du 08 juin 2016 - Droit de préemption urbain - Devis divers - Point sur les travaux d’accessibilité - Position de la commune sur la carrière - Rapport relatif au prix et à la qualité du service public de l’eau - Point financier - Questions et informations diverses.

PDF - 718.9 ko
CR CM DU 08 JUIN

Approbation du compte rendu du conseil du 04 mai 2016 - COR Programme voirie 2016 - Conventions - Acquisition foncière / conventions ERDF - Devis divers - Point financier - Questions et informations diverses. Intervention de l’association ADELIFPALY

 

PDF - 1021.4 ko
CM DU 04 MAI

 Approbation du compte rendu du conseil du 24 mars 2016 - Rapport annuel de l’ARS sur la qualité de l’eau - Acquisitions foncières - Finances (conventions diverses, dotations de l’État) - Tarification de la garderie et du temps périscolaire - Droit de préemption urbain - Entretien des talus - Point sur le projet "Halles de la mairie" - Questions et informations diverses.

PDF - 835.8 ko
CM DU 24 MARS

 Approbation du compte rendu du conseil du 10 février 2016 - Présentation et vote du budget primitif 2016 - Vote des taux d’imposition - Contribution des charges dues aux Syder - Conventions - Devis divers - Accessibilité mairie - Projets communaux - Questions et informations diverses.

PDF - 719.7 ko
CM DU 10 FEV

Approbation du compte rendu du conseil 13 janvier - Finances - Devis - Point sur les travaux d’accessibilité - Voirie - Questions et informations diverses

PDF - 1.6 Mo
CM DU 13 JANV

Approbation du compte rendu du conseil du 16 décembre - Halles de la mairie - Passation du marché "travaux accessibilité mairie" - Conventions diverses - Travaux Devis - Fiscalité - Questions et informations diverses

Année 2015

PDF - 906.2 ko
CM DU 16 DEC

Approbation du compte rendu du 04 novembre 2015 - délibération concernant la participation financière classe CLIS - Point financier devis - Modification du PLU - COR - Accessibilité mairie - Schéma départemental de coopération intercommunale et communes nouvelles - Questions et informations diverses

PDF - 1 Mo
CM DU 04 NOV 2015

COR : délibération sur le projet de mutualisation - rapport d’activités 2014 et présentation des comptes administratifs - Transport à la demande - Projet de schéma départemental de coopération intercommunale du Rhône. SYDER : modification des statuts - Travaux éclairage public. Point financier - Devis divers - Réactualisation des tarifs de la cantine - PERSONNEL : heures supplémentaires. Droit de préemption urbain. Travaux. Questions et informations diverses.

PDF - 859.2 ko
CM DU 30 SEPT

Action sociale au profit des agents communaux - Droit de préemption urbain - Devis et offres suite marchés divers - Taxe d’aménagement : exonération de la taxe d’aménagement sur les abris de jardin - Projet de convention pour l’Office de Tourisme - Location des salles - COR : passage de la communauté de communes à communauté d’agglomération, adoption des nouveaux statuts - Questions et informations diverses.

PDF - 940.7 ko
CM DU 09 SEPTEMBRE

Halles de la mairie : choix du cabinet d’architectes suite au concours d’esquisses (3 délibérations) - Fiscalité : mesures spécifiques pour 2016 - Synthèse du rapport sur le prix et la qualité du service des déchets au titre de l’année 2014 - Point financier - Devis divers et coût relatif aux rythmes scolaires - DPU - Point sur la rentrée scolaire - Lancement de marchés publics - PLU - Questions et informations diverses.

PDF - 782.1 ko
CM DU 08 JUILLET 2015

Accessibilité - AD’ap - Rénovation et accessibilité de la mairie - Village d’accueil - Assainissement - Devis - COR : présentation des comptes administratifs des 7 budgets, groupement de commandes sel de déneigement, nouvelles orientations de la communauté de communes, nouvelles attributions de compensation et allocations de solidarité - Droit de préemption urbain - Modification PLU - Point financier - Questions et informations diverses.

PDF - 777.1 ko
CM DU 10 JUIN

Dotations 2015 - Accessibilité - Travaux de voirie - Droit de préemption urbain - Rapport annuel sur la qualité de l’eau - Contrat aidé - Halles de la mairie - Emploi estival - Questions et informations diverses.

PDF - 614 ko
CM DU 06 MAI 2015

Intervention de l’architecte pour présenter une ébauche du projet concernant les travaux d’accessibilité. CAF : délibération - Devis divers - Dotations / Charges dues au Syder au titre de l’année 2015 (fiscalisation/budgétisation) - Droit de préemption urbain - COR : consultation pour le service de mutualisation - Questions et informations diverses.

PDF - 603.2 ko
CM DU 25 MARS

Finances : vote du budget primitif 2015 - Subventions - Droit de préemption urbain - Devis et conventions divers - Halles de la mairie - Aménagement de la salle du conseil - Accessibilité mairie - Recrutement d’un contrat unique d’insertion ou contrat d’avenir - Questions et informations diverses.

PDF - 953.7 ko
CM DU 11 FEVRIER

Finances : compte de gestion, compte administratif, affectation du résultat - Taux d’imposition 2015 - Vote des subventions - Délibération frais de capture suite à la convention signée avec la SPA - Droit de préemption urbain - Travaux : Contrôle technique et de coordination concernant le projet de construction d’un ascenseur à la mairie et accessibilité - Délibération : baptême caserne de gendarmerie - Conventions et devis divers - Charges dues au Syder - Informations sur les travaux du stade - Questions et informations diverses.

PDF - 2.4 Mo
CM DU 07 JANVIER

Droit de préemption urbain - Urbanisme : Cession de Terrain "La Folletière, PLU, Projet d’aménagement du secteur "La Folletière" par la COR - Voirie communautaire - Convention SPA - Devis divers - Fiscalité directe - Questions et informations diverses. Année 2014

PDF - 3.1 Mo
CM DU 10 DEC

Droit de préemption urbain - Cantine scolaire : nouveaux tarifs à compter du 1er janvier 2015 - Point financier : vote de l’indemnité du receveur, résultat de fonctionnement et investissement au 10 décembre, subventions demandées - Contrat pluriannuel d’investissement : vote d’un avenant n° 3 - Questions et informations diverses.

PDF - 1.9 Mo
CM DU 05 NOVEMBRE

Contrat pluriannuel : arrêté d’engagement pour les opérations n° 3 (acoustique et équipement salles du conseil et associative), n° 8 (création halles devant la mairie), n° 9 (mise en accessibilité de la mairie) - DPU - Point sur les finances - Études de devis - Village d’accueil - Questions et informations diverses.

PDF - 2.2 Mo
CM DU 08 OCTOBRE

Statuts de la COR - Droit de préemption urbain - Devis divers - Cession de terrain - Questions et informations diverses.

PDF - 1.2 Mo
CM DU 24 SEPTEMBRE

Taxation des terrains constructibles nus - Droit de préemption urbain - Rapport de la COR sur la déchèterie et la collecte des ordures ménagères - Finances - Questions et informations diverses.

PDF - 1.6 Mo
CM DU 3 SEPTEMBRE

Intervention du public pour la création d’une nouvelle association de badminton sur la commune - Point financier - Fiscalité directe locale - Droit de préemption urbain - Bilan de la rentrée scolaire - Questions et informations diverses.

PDF - 2 Mo
CM DU 30 JUILLET

Marché relatif à la réfection des courts de tennis - Projet des compétences attribuées à la COR - Adoption du PLU - Taxe d’aménagement -

PDF - 2.7 Mo
cm du 09 juillet

École : Prévisions de rentrée, rythmes scolaires, mise en place de la cantine le mercredi, modifications des horaires du personnel. Contrats aidés : reconduction des contrats. Passerelle SNCF - Devis - Finances - PLU - Contrat triennal - Vols et dégradations commis sur la commune - Questions et informations diverses.

PDF - 1 Mo
CM DU 20 JUIN 2014

Extrait du procès-verbal relatif aux élections sénatoriales - Amendes de police - questions et informations diverses.

PDF - 2.6 Mo
CM DU 11 JUIN 2014

Passation du marché : isolation des bâtiments communaux - Point sur les finances - Travaux : stade municipal et courts de tennis - PLU - Élections sénatoriales - Projets Communauté de communes (COR).

PDF - 1.6 Mo
CM DU 14 MAI 2014

Désignation des personnes pour la CCID - Passerelle SNCF - Stérilisation des chats errants - Taxe d’aménagement - Élections européennes.

PDF - 3.3 Mo
CM DU 16 AVRIL 2014

Règlement intérieur - délégations consenties au maire - crédit d’heures, formation, frais de déplacement et protection des élus - Nomination des délégués - désignation des commissions communales - isolation des bâtiments communaux - Droit de préemption urbain - Accueil d’une nouvelle apprentie pour la prochaine rentrée scolaire - Régies -

PDF - 140.5 ko
PV INSTALLATION NOUVEAU CONSEIL

Procès-Verbal - Installation du nouveau conseil municipal-Séance du 28 mars 2014

PDF - 1.4 Mo
CM DU 19 MARS 2014

Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l’exercice 2013 ; Approbation du budget primitif 2014 ; Informations et questions diverses.

PDF - 204.1 ko
CM DU 25 FEVRIER 2014

Vote du compte administratif et du compte de gestion ; vote des taux d’imposition ; prévisionnel des subventions versées au titre de l’année 2014 aux différentes associations ; marché du bike-park ; charges résiduelles relatives au Syder ; conventions diverses.

PDF - 2.1 Mo
CM DU 08 JANVIER 2014

Contrats-Conventions-Devis ; Participation pour voies et réseaux (PVR) ; SDEI-Poteaux incendie ; PLU ; Rallye Lyon-Charbonnières ; Point financier ; Amendes de police ; nombre d’habitants sur la commune de Lamure ; questions diverses.

année 2013

PDF - 134.3 ko
CM DU 12 DECEMBRE 2013

Personnel - Cession terrain station d’épuration - Convention CDG - Contrôle administratif garderie - Callifolies - Droit de Préemption Urbain - PLU, étude géologique - Point financier - CCOR - Devis divers - Questions diverses Ecole - Remplacement secrétaire de mairie - Recrutement CAE, services techniques - Immeuble PERRIN - Droit de préemption urbain - Modification du tableau de classement de la voirie communale - PLU, compte rendu suite à la rencontre avec les services de l’Etat - Travaux parking de la gare - Travaux à venir - Point financier - Mesures fiscales pour 2014 - Futur EPCI - Atlas de la Biodiversité Communale - Forum des associations - Devis divers - Questions diverses

PDF - 246.2 ko
11 juillet 2013

Immeuble PERRIN - Ecole - Futur EPCI - Droit de Préemption urbain - Rapport sur la qualité de distribution du service de l’eau - Recrutement secrétaire de mairie - Décision Modificative Budgétaire, subvention aux Majorettes Lamuriennes - PLU rapport final - SYDER, éclairage public - Devis divers - Questions diverses

PDF - 198.1 ko
COMPTE RENDU CM 13 juin 2013

Convention Orange maison de santé - Immeuble PERRIN - Emplacement du local poubelles aux Arnauds - Droit de préemption Urbain - Amendes de police - Point Financier - Personnel Communal, heures de déneigement - Devis divers - Questions diverses.

Word - 90.4 ko
COMPTE RENDU CM 22 mai 2013

Parking de la gare - travaux d’isolation Eglise et Ecole - Réforme Territoriale - Recrutement secrétaire de mairie - Travaux divers - Questions diverses.

PDF - 193.1 ko
29 avril 2013

panneau lumineux - immeuble PERRIN - PLU - Réforme Territoriale - Fauchage des accotements - Droit de préemption Urbain - Fleurissement - questions diverses

PDF - 2.5 Mo
28 mars 2013

adoption du compte administratif 2012 du budget communal - du compte de gestion - affectation du résultat de fonctionnement - adoption du budget primitif 2013 - renouvellement contrat de location appartement de la mairie - devis divers - école - recrutement d’un secrétaire de mairie - recrutement d’un agent non titulaire

Word - 171 ko
21 février 2013

rythmes scolaires - opérations en cours - projet chemin du Damné - SYDER - CLIS - devis - acquisition parcelles - CSOL - ERARE - ATESAT - contrat assurance - réforme territoriale - fiscalité locale - amortissement - droit de préemption - subventions aux associations et organismes de droit privé - CUI-CAE - infos diverses

PDF - 2.4 Mo
10 janvier 2013

contrat pluriannuel 2011-2014 avec le Département du Rhône : avenant n° 2, engagement des opérations de 2013, demande de dotation d’équipement - droit de préemption urbain - convention d’assistance juridique - école primaire - critères de suppression d’un poste d’ATSEM - devis et informations diverses

année 2012

réforme territoriale - classement de la voirie communale - aménagement du parking de la gare - informations diverses marché de maîtrise d’oeuvre travaux mairie - droit de préemption urbain - devis - convention prestation chauffage avec la SNCF - droits de place cirques et manèges - renouvellement CUI-CAE de 7h hebdo- tarifs de la cantine - indemnité de conseil du trésorier - action sociale au profit des agents communaux - informations diverses contrat restauration scolaire - panneaux d’information - cession d’une partie de parcelle communale - accessibilité mairie et école - devis divers - ESL - droit de préemption urbain - extinction de l’éclairage public CUI-CAE - réforme territoriale - travaux devis - contrat d’approvisionnement en bois déchiqueté chaufferie bois - paiement par internet - logement école - fiscalité - conférences économie d’énergie rentrée scolaire 2012-2013 - opération "un fruit à l’école" - collège de Haute Azergues demande de subvention - affranchissement du courrier - contrat d’approvisionnement en bois déchiqueté chaufferie bois - droit de préemption urbain - certificat d’économie d’énergie - devis travaux - inscription sur le monument aux morts bail de location du logement de l’école primaire - recrutement d’un CUI-CAE - travaux d’isolation des bâtiments communaux - devis divers - devis modification et révisions simplifiées du PLU - rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable 2011 - chaufferie bois et réseau de chaleur - convention d’étude d’économie d’énergie - mise à disposition local association la boucle ferroviaire - collège projet culturel 2012-2013 demande subvention PLU - modification et révisions - contrat d’apprentissage école - paiement des heures complémentaires et supplémentaires et de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élections - voirie communale classement - chaufferie bois contrat de maintenance - logement d’urgence - accessibilité mairie et école - facturation chauffage du réseau de chaleur hiver 2011-2012 - passerelle SNCF - divers. modification du contrat pluriannuel 2011-2014 - demande de réalisation par anticipation de travaux du contrat pluriannuel - complément d’attribution de subvention aux associations - rappport sur la qualité de l’eau - choix du prestataire pour l’achat d’un tracteur - choix panneaux de signalisation - PLU révision - logement d’urgence - taxe sur les réunions sportives pour 2013 - droit de préemption urbain - protection sociale des agents territoriaux - maison médicale et raccordement électrique - extension du réseau électrique pour habitation - convention avec la SNCF pour le raccordement au réseau de chaleur - HESPUL informations énergie - cérémonie du 8 mai. adoption du CA et du CG 2011 - affectation du résultat 2011 - adoption du budget primitif 2012 - renouvellement du bail de la perception - avenants au marché de la chaufferie bois et réseau de chaleur - droit de préemption urbain - contrat unique d’insertion école - amendes de police - affranchissement du courrier - devis d’entretien - point de situation passerelle SNCF, parcelle AB 122, parking de la gare SNCF, bike park, maison médicale - information recensement de la population - plu : erreur matérielle - acquisition de parcelle pour la pêche - contrat d’accompagnement dans l’emploi de 7 heures hebdomadaires - accessibilité mairie et école primaire décès de Monsieur Michel GERMAIN - 1er adjoint au Maire, décision de maintien du poste, élection d’un nouvel adjoint, élection d’un nouveau représentant à la CCHVA - informations journées "recherche d’emploi" - taux d’impostion 2012 - subventions aux associations et organismes de droit privé - budgétisation contribution 2012 au SYDER - droit de préemption urbain - contrat unique d’insertion - PLU et taxe VSD - passerelle SNCF - informations diverses dépassement du COS et du CES - contrat pluriannuel, opérations 2012 - travaux de réfection du bardage de la salle pluraliste - programme de voirie 2012 - remise gracieuse sur la taxe d’urbanisme - droits de préemption urbain - travaux de protection des toilettes du stade bouliste - renouvellement d’un contrat unique d’insertion - suppression de l’emploi de rédacteur chef - modification de régies - réflexion sur un poste de policier intercommunal - réflexion sur une taxe de versement pour sous densité - informations diverses

 



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